Droit bourgeois

Personnification d'une législation corrompue favorisant un riche et repoussant une pauvre.

Le « droit bourgeois » désigne les lois et règlements en vigueur dans les sociétés capitalistes actuelles.

L'application de ce droit forme une justice de classe.

1 Généralités

Le droit bourgeois est né avec la démocratie bourgeoise. Marx raillait les illusions et auto-illusions de justice et d'impartialité que véhicule la construction du droit depuis l'époque moderne, et il n'était pas le seul.

[L]'illusion juridique (...) ne considère pas la loi comme un produit des rapports matériels de la production, mais au contraire ces rapports comme un produit de la loi. Linguet a renversé d'un seul mot l'échafaudage illusoire de « l'esprit des lois » de Montesquieu : « L'esprit des lois, a-t-il dit, c'est la propriété. »

Par rapport à l'arbitraire des régimes antérieurs, l'apparition du droit bourgeois est un progrès indéniable.

Mais avec le développement de l'exploitation de la classe travailleuse, le droit bourgeois est devenu une caution permettant aux capitalistes et aux personnes morales que sont les entreprises de se cacher derrière l'apparence de légitimité que constitue la légalité pour cautionner l'ordre établi. Une révolution socialiste ne peut que transgresser le droit bourgeois massivement, ne serait-ce que pour opérer un transfert massif de la propriété des moyens de production vers la propriété collective.

Un des points sur lequel insiste le marxisme, c'est que le droit (en tant qu'élément de la superstructure) reflète les rapports de production. Cependant, Engels remarquait que le droit bourgeois masque aussi les rapports de production capitalistes en raison de son auto-justification :

« Dans un État moderne, il faut non seulement que le droit corresponde à la situation économique générale et soit son expression, mais qu'il possède aussi sa cohérence interne et ne porte pas en lui sa condamnation du fait de ses contradictions internes. Et le prix de cette création, c'est que la fidélité du reflet des rapports économiques s'évanouit de plus en plus (...). Le reflet des rapports économiques sous forme de principes juridiques a nécessairement aussi pour résultat de mettre les choses la tête en bas. »

Statue symbolisant la justice à Francfort

Pour cette raison, le droit est un élément fondamental de l'idéologie bourgeoise. Cela se reflète notamment dans le fait que de nombreux juristes ont joué des rôles importants dans les révolutions bourgeoises : en France (Danton, Robespierre, Loustallot, Treilhard...), aux États-Unis (la moitié des rédacteurs de la Déclaration d'indépendance étaient des juristes)... Et les juristes continuent d'être sur-représentés parmi les politiciens.

2 Héritage du droit romain

Marx et Engels insistaient sur le fait que « le droit n'a pas davantage que la religion une histoire qui lui soit propre », c'est-à-dire que son développement est déterminé par l'infrastructure économique, et non pas par une logique propre. Cela n'empêche pas que les éléments idéologiques du passé soient réutilisés, telles des briques que l'on récupère. Le droit moderne s'est ainsi en grande partie édifié sur le droit romain, redécouvert et réutilisé après une éclipse féodale.

Marx et Engels faisaient l'analyse suivante, mettant en avant à la fois les points communs entre l'antiquité romaine et l'essor bourgeois (présence de propriété privée), et les différences (absence de logique d'accumulation capitaliste dans l'antiquité).

« La dissolution de la communauté naturelle engendre le droit privé ainsi que la propriété privée, qui se développent de pair. Chez les Romains, le développement de la propriété privée et du droit privé n'eut aucune autre conséquence industrielle ou commerciale parce que tout leur mode de production restait le même. Chez les peuples modernes où l'industrie et le commerce amenèrent la dissolution de la communauté féodale, la naissance de la propriété privée et du droit privé marqua le début d'une phase nouvelle susceptible d'un développement ultérieur. Amalfi, première ville du moyen âge qui eut un commerce maritime étendu, fut aussi la première à élaborer le droit maritime. En Italie d'abord et plus tard dans d'autres pays, dès que le commerce et l'industrie eurent amené un développement plus considérable de la propriété privée, on reprit immédiatement le droit privé des Romains déjà élaboré, qui fut élevé au rang d'autorité. Plus tard, lorsque la bourgeoisie eut acquis assez de puissance pour que les princes se chargent de ses intérêts, utilisant cette bourgeoisie comme un instrument pour renverser la classe féodale, le développement proprement dit du droit commença dans tous les pays — en France au XVI° siècle — et dans tous les pays, à l'exception de l'Angleterre, ce développement s'accomplit sur les bases du droit romain. Même en Angleterre, on dut introduire des principes du droit romain (en particulier pour la propriété mobilière) pour continuer à perfectionner le droit privé. »

3 Exemples

3.1 La défense de la propriété privée

Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (France, 1789) :

Article 2

Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression.

Déclaration universelle des droits de l'homme (ONU, 1948) :

Article 17

1. Toute personne, aussi bien seule qu'en collectivité, a droit à la propriété.

2. Nul ne peut être arbitrairement privé de sa propriété.

En 1925, le gouvernement promulgue une loi de maintien de l'ordre qui prévoit :

Fonder une association ou un parti qui aurait pour objectif de modifier le kokutai et de remettre en cause le système de la propriété privée, ou encore adhérer à cette association ou ce parti en pleine connaissance de cause, sera passible d'une peine de travail forcé de dix ans maximum, ou d'emprisonnement.

3.2 Inégalités en droit

Aux débuts du capitalisme industriel, il était fréquent qu'il existe de flagrantes inégalités en droit. Par exemple, les prolétaires n'avaient pas le droit de vote (suffrage censitaire).

Dans les conflits au travail, il arrivait que la justice fasse officiellement un traitement différencié. Marx relevait par exemple :

Prenons deux cas pour exemples de ce que « disent les tribunaux ». Le premier se passe à Sheffield, fin de 1866. Là un ouvrier s'était loué pour deux ans dans une fabrique métallurgique. A Ia suite d'une querelle avec le fabricant, il quitta la fabrique et déclara qu'il ne voulait plus y rentrer à aucune condition. Accusé de rupture de contrat, il est condamné à deux mois de prison. (Si le fabricant lui-même viole le contrat, il ne peut être traduit que devant les tribunaux civils et ne risque qu'une amende.) Les deux mois finis, le même fabricant lui intime l'ordre de rentrer dans la fabrique d'après l'ancien contrat. L'ouvrier s'y refuse alléguant qu'il a purgé sa peine. Traduit de nouveau en justice, il est de nouveau condamné par le tribunal, quoique l'un des juges, M. Shee, déclare publiquement que c'est une énormité juridique, qu'un homme puisse être condamné périodiquement pendant toute sa vie pour le même crime ou délit. Ce jugement fut prononcé non par les « Great Unpaid », les Ruraux provinciaux, mais par une des plus hautes cours de justice de Londres.

Le second cas se passe dans le Wiltshire, fin novembre 1863. Environ trente tisseuses au métier à vapeur occupées par un certain Harrupp, fabricant de draps de Leower's Mill, Westbury Leigh, se mettaient en grève parce que le susdit Harrup avait l'agréable habitude de faire une retenue sur leur salaire pour chaque retard le matin. Il retenait six pence pour deux minutes, un shilling pour trois minutes et un shilling six pence pour dix minutes. Cela fait à douze francs un cinquième de centime par heure, cent douze francs cinquante centimes par jour, tandis que leur salaire en moyenne annuelle ne dépassait jamais douze à quatorze francs par semaine. Harrupp avait aposté un jeune garçon pour sonner l'heure de la fabrique. C'est ce dont celui-ci s'acquittait parfois avant 6 heures du matin, et dès qu'il avait cessé, les portes étaient fermées et toutes les ouvrières qui étaient dehors subissaient une amende. Comme il n'y avait pas d'horloge dans cet établissement, les malheureuses étaient à la merci du petit drôle inspiré par le maître. Les mères de famille et les jeunes filles comprises dans la grève déclarèrent qu'elles se remettraient à l'ouvrage dès que le sonneur serait remplacé par une horloge et que le tarif des amendes serait plus rationnel. Harrupp cita dix-neuf femmes et filles devant les magistrats, pour rupture de contrat. Elles furent condamnées chacune à six pence d'amende et à deux shillings pour les frais, à la grande stupéfaction de l'auditoire. Harrupp, au sortir du tribunal, fut salué des sifflets de la foule.

3.3 « Le droit est le même pour tous »

En théorie, le droit est le même pour tous. En pratique, il est appliqué beaucoup plus sévèrement pour de petits délinquants que pour des délinquants en col blanc.

Ce fait est si évident qu'il est régulièrement admis y compris par des membres de la bourgeoisie. Théodore Roosevelt disait par exemple en 1905 :

« Nous savons tous qu'en l'état de choses actuel, un grand nombre des membres les plus influents et les mieux rétribués du barreau, dans toutes les agglomérations riches, se font une spécialité d'élaborer des plans hardis et ingénieux, en vue de permettre à leurs clients fortunés, individus ou corporations, d'éluder les lois faites, dans l'intérêt du public, pour régir l'usage des grosses fortunes. »

En cas d'accident du travail, à peine 2% des employeurs écopent de peines de prison, généralement avec sursis. Les rares condamnations se limitent à une amende. D'après Jean-Paul Teissonnière, spécialiste du droit pénal du travail, « Pour un juge, un patron, qu’il peut croiser aux vœux annuels du préfet, n’est pas la figure habituelle du délinquant », ce qui contribuerait à expliquer la mansuétude qu'il manifestent à leur égard.

3.4 L'accès au droit

Le coût d'accès au droit est une des manifestations les plus immédiates de l'inégalité sociale dans ce domaine. Dans la révolution bourgeoise de 1848, Marx et Engels revendiquaient la gratuité de la justice.

Les plus riches peuvent faire appel aux avocats les plus doués, qui peuvent utiliser toutes les ficelles du droit à leur bénéfice. Ils peuvent par exemple dénicher des vices de forme dans les procédures et faire tomber des jugements même lorsque tout le monde est convaincu de leur culpabilité.

Cette inégalité d'accès se prolonge à l'échelle des pays. Si un pays veut porter plainte contre les États-Unis pour non-respect des règles de l'OMC (non respect qui est chronique), cela peut coûter un million de dollars, somme équivalente au budget annuel de certains petits pays pauvres.

3.5 Les personnes morales

La notion de "personne morale" est très pratique pour les capitalistes, à qui elle permet de bénéficier de droits qui sont dérivés de ceux des "personnes physiques".

Par exemple, les grandes sociétés aux États-Unis ont réussi à utiliser le 14^e amendement de la Constitution, créé à la fin de la Guerre de sécession pour protéger les citoyens Noirs, pour contester toute mesure contre elles. Plus récemment, dans des procès d'agences de notation pour fraude (omission délibérée de risques connus), celles-ci se sont défendues en invoquant le 1^er amendement de la Constitution (liberté d'expression), en disant que leur notation n'est qu'une opinion.

Ou encore, une jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme a étendu la notion de domicile (arrêt de la CEDH, 21 février 2008, Ravon et autres c. France). Ainsi, les droits garantis sous l’angle de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme (droit au respect de la vie privée et familiale) sont à interpréter comme incluant - pour une société - le droit au respect de son siège social, son agence ou ses locaux professionnels (bureaux).

3.6 Les prisons pleines de prolétaires

3.7 La constitutionnalité

L'existence de constitutions est un des garde-fous qui limitent l'arbitraire du pouvoir exécutif dans les démocraties bourgeoises. Les constitutions introduisent un élément d'inertie : les membres des conseils constitutionnels (ou équivalent) changent généralement lentement, et peuvent ainsi s'opposer à des lois prises par un gouvernement après une alternance.

Cette inertie peut jouer contre des changements progressistes aussi bien que réactionnaires. Par exemple, l'introduction d'un impôt sur le revenu a été rejetée comme anticonstitutionnelle aux États-Unis jusqu'en 1913. Puis lorsque le président Roosevelt fait passer le New Deal en pleine Grande dépression (des mesures sociales qui n'avaient pourtant rien d'anticapitaliste), les grands cabinets d'avocats attaquent la réforme pour inconstitutionnalité et la Cour suprême leur donne raison. Finalement Roosevelt fait passer l'essentiel de sa réforme en menaçant de renouveler l'essentiel de la Cour suprême.

Il est évident qu'un gouvernement socialiste révolutionnaire, qui exproprierait les grands capitalistes serait accusé de bafouer le droit « inaliénable » de propriété.

Des utilisations progressistes peuvent être faites, comme la proposition d'amendement de la France insoumise qui ajoute le droit à l'IVG dans la constitution.

4 Le droit bourgeois dans les luttes sociales

Les communistes révolutionnaires essaient généralement d'utiliser les possibilités offertes par le droit bourgeois, tout en critiquant ses limites. Les deux écueils principaux sont :

• De se focaliser sur des luttes juridiques, au point de ne plus chercher à construire un rapport de force par l'organisation de la classe travailleuse autour de ses propres armes (grèves, manifestations...). C'est généralement l'attitude des socialistes réformistes.
• De dédaigner de façon sectaire l'utilisation du droit bourgeois quand il peut servir concrètement une lutte.

Lénine était juriste de formation, et à ce titre il a parfois donné des conseils à des camarades emprisonnés. Lorsqu'il était déporté en Sibérie en 1898, il donnait des conseils juridiques aux paysans et les encourageait à se défendre devant les tribunaux. Cela a eu un effet, puisque lorsque Lénine quitte la région, la gendarmerie constate que « les paysans ne se laissent plus faire. » Néanmoins Lénine soulignait que les juristes avaient une tendance au conservatisme réactionnaire. Il attribuait à Bebel la citation : « les juristes sont des gens archiréactionnaires ».

5 Droits-libertés et Droits-créances

Le libéralisme est d'abord né en tant que courant porté par la bourgeoisie et visant à limiter l'arbitraire du pouvoir royal. De ce fait, il prend la forme de « droits-libertés » (des libertés définies par la négative), c'est-à-dire de droits de ne pas subir d'ingérence d'autrui dans l'exercice d'activités que l'on peut faire par soi-même. Ne pas voir sa propriété privée menacée, ne pas être inquiété si son commerce nuit à un proche du pouvoir, etc. Évidemment, une idéologie n'est jamais limitée purement et simplement à la défense des purs intérêts matériels. Elle a besoin de draper dans des revendications plus nobles, comme la défense des droits de l'homme en général : droit de ne pas être arrêté pour sa religion, ses opinions, etc. Mais le libéralisme bourgeois dépasse rarement ce terrain des « droits-libertés ».

Le cœur de la critique marxiste a consisté à dénoncer ces droits comme des libertés sur le papier, mais qui n'existent pas pour les prolétaires :

• quelle est la « liberté d'entreprendre » si l'on est né dans la mauvaise classe sociale, celle qui ne possède aucun capital ?
• quelle est la « liberté de s'exprimer dans un média » si l'on n'a pas les moyens de fonder un média qui défende ses intérêts ?
• quelle est la « liberté de réunion et d'association » si l'on est condamner à travailler H24 et que l'on ne peut avoir accès à des locaux ?

Les capitalistes n'ont bien sûr pas intérêt aux droits qui impliquent des moyens (droit au travail, droit au logement...), ceux que l'on appelle des « droits-créances » (une conception dans laquelle la société a un dû - créance - vis-à-vis de ses membres).

Karl Marx a dénoncé les droits de l'homme portés par la bourgeoisie comme des « droits de l'homme égoïste ». Il opposait la liberté formelle à la liberté réelle, les droits formels (bourgeois) aux droits réels (communiste).

Il est à noter que la Déclaration universelle des droits de l'homme adoptée par l'ONU en 1948 mentionne des droits-créance comme le droit au travail. Cela reflète l'évolution des rapports de force idéologiques (surtout à l'époque, où le mouvement ouvrier était très puissant), mais cela n'empêche pas que ces droits-créance ont beau être proclamés, ils ne sont que très partiellement suivis d'effets, au grès des différents moyens concédés « au social » par les États-bourgeois.

On peut noter aussi que face à la revendication féministe d'inscrire le droit à l'IVG dans la Constitution, les macronistes préfèrent parler de « liberté ». Derrière cette nuance, on retrouve le fait que « droit » fait un peu plus penser à une notion de « droit-créance », ce qui pourrait impliquer de mettre plus de moyens dans les centres IVG pour rendre ce droit effectif, ce qui est loin d'être le cas aujourd'hui.

6 Le droit bourgeois et le communisme

Dans la Critique du programme de Gotha. Marx distingue deux phases dans la construction de la société communiste :

• Dans la première phase, les classes sociales et les rapports marchands ont disparu, mais « le droit égal, donc bourgeois » se maintiendra en ce qui concerne l’accès des travailleurs à la consommation puisque cet accès sera proportionnel au travail fourni : « l’égalité consiste ici dans l’emploi d’une unité de mesure commune ». Or, dit Marx, « les individus sont inégaux, non pas, dans le cas considéré, à cause des distinctions de classe (elles ont disparu), mais parce qu’un individu l’emporte physiquement ou moralement sur un autre, il fournit donc dans le même temps plus de travail ou peut travailler plus de temps (...). Ce droit égal (...) est donc dans sa teneur un droit fondé sur l’inégalité, comme tout droit ».
• Dans la deuxième phase, les critères du droit bourgeois ne sont plus nécessaires (grâce à l'abondance et aux mentalités correspondantes), et l'humanité réalise pleinement l'adage communiste : « de chacun selon ses moyens, à chacun selon ses besoins ».

Lénine, qui s'est replongé dans ce texte de Marx pour rédiger L'État et la révolution, ajoute au sujet de la première phase : « Le droit bourgeois en ce qui concerne la répartition des objets de consommation, suppose nécessairement un État bourgeois, car le droit n ’est rien sans un appareil de coercition capable de contraindre à l’observation de ces normes ». D’où la formule d’un « État bourgeois sans bourgeoisie ». Commentant cette innovation de Lénine - il est l’un des rares à le faire - Pasukanis avance une seule remarque : « Marx ne mentionne pas la nécessité d’un pouvoir d’État qui assure par sa contrainte la réalisation de ces normes (...) mais cela va évidemment de soi »

7 Notes et sources

Audio

• Radio France, Série de podcasts sur l'histoire du droit, 2023

Ouvrages

• R. Miliband, L'État dans la société capitaliste, Bruxelles Presses de l'Université de Bruxelles, 2013
• David Harvey, Brève histoire du néolibéralisme, 2014 [Note de lecture]

Notes