Manifestation

Manifestation au Belarus contre le gouvernement (2020)

Une manifestation est un rassemblement de personnes affichant leur soutien ou leur opposition à une mesure politique. Les manifestations peuvent être de simples défilés dans la rue ou inclure des blocages ou sit-ins. Les manifestations peuvent être pacifiques ou violentes, spontanées ou programmées, interdites ou autorisées par l'État... Dans tous les cas, elles sont souvent encadrés par des forces de police, parfois spécialisées (police antiémeute).

1 Généralités

On peut tracer l'origine des manifestations dans l'émeute. Par définition, l'émeute est d'emblée un conflit ouvert, et donc plus ou moins violente.

Au Moyen-Âge, les émeutes dirigées contre le pouvoir (contre des impôts le plus souvent) étaient par définition non autorisées.

Les révolutions bourgeoises et la mise en place de démocraties bourgeoises modernes ont généralement eu tendance à aboutir sur la légalisation du droit de manifester. Cela n'a cependant pas été une évidence, et cela a dû souvent être arraché par le mouvement ouvrier, ou en tout cas des mouvements démocratiques à base plébéienne. En effet, même si des mouvements démocratiques bourgeois ont pu avoir recours à la manifestation, les classes possédantes peuvent se contenter de principes libéraux assez modérés, en particulier la gestion de l'État au travers d'élections dans lesquelles elles ont l'hégémonie (que ce soit par un suffrage censitaire ou par le biais de la domination idéologique), et se méfient des foules.

Le mouvement ouvrier s'est souvent exprimé par le biais de grèves (condition nécessaire lorsque le temps de travail est trop élevé pour faire autrement) et de manifestations, qui permettent aux travailleur·ses de se regrouper, de faire l'expérience de leur mécontentement commun, et de montrer leur force. Régulièrement, le conflit de légitimité resurgit entre la démocratie bourgeoise (« représentative », mais dont les représentants sont si éloignés du peuple travailleur) et l'expression populaire. Il arrive souvent que les politiciens réaffirment leur autorité en déclarant « ce n'est pas la rue qui gouverne ».

Certaines manifestations peuvent être réactionnaires : « Manif pour tous » contre le droit au mariage des homosexuel·les, manifestations de policiers voulant protéger leur impunité, défilés fascistes...

2 Exemples

2.1 Manifestations historiques

• Marche des femmes sur Versailles, les 5 et 6 octobre 1789
• Depuis 1886 : Manifestations du Premier mai (Journée internationale des travailleur·ses)
• Manifestations du 8 mars (Journée internationale des droits des femmes)
• 2003: Manifestations mondiales contre la guerre en Irak
• 15 octobre 2011 : des manifestations sont menées dans plus de 90 pays à travers le monde, dans le cadre du mouvement des Indignés. Elles rassemblent plus de 2 millions de personnes.

2.2 France

🔍 Voir : Liste des manifestations les plus importantes en France.

Selon l'historien Samuel Hayat, la manifestation du 17 mars 1848 à Paris, qui se tient en période révolutionnaire en apportant un soutien critique au Gouvernement provisoire, « constitue un événement majeur dans l'invention de la manifestation moderne, comme investissement populaire de la rue dans un rapport ambivalent de concurrence et de collaboration avec les autorités instituées. [...] au-delà de la question des conditions de possibilité de la forme manifestante, celle-ci a une spécificité, qui se révèle le 17 mars de façon particulièrement claire : les manifestants prennent la rue au nom du peuple, c'est-à-dire en tant que représentés. C'est là un aspect crucial de la manifestation, qui la distingue des délégations qui se succèdent pendant toute la République de Février et qui sont dans la continuité du droit de pétition existant sous Juillet ».

• Manifestation du 15 mai 1848.
• Printemps 1907 : nombreuses manifestations pendant la révolte des vignerons du Languedoc.
• 6 février 1934 : manifestations antiparlementaires organisées par les ligues d'extrême droite à Paris : 16 morts, 2 300 blessés.
• 11 novembre 1940 : manifestation étudiante sur les Champs-Élysées à Paris contre l'occupation allemande.
• 26 août 1944 : défilé sur les Champs-Élysées après la Libération de Paris.

• 28 mai 1958 : manifestation à Paris des partis de gauche, dénonçant un risque de dérive vers un pouvoir personnel, lors de l'investiture du général de Gaulle.
• 17 octobre 1961 : manifestation pour l'indépendance de l'Algérie, violemment réprimée (nombreuses victimes).
• 26 mars 1962 : manifestation pour le maintien du statu quo en Algérie, rue d'Isly, à Alger : les forces de l'ordre tirent sur les manifestants qui tentent de forcer un barrage de l'armée française, faisant officiellement 46 morts et 150 blessés.
• mai 1968 : nombreuses manifestations dans le cadre du mouvement de Mai 68.
• 20 novembre 1971 : manifestation à Paris pour le droit à l'avortement.
• 24 février 1979 : manifestation à Longwy contre le plan de restructuration de la sidérurgie.
• 24 juin 1984 : manifestation à Paris pour la défense de l’école privée, contre le projet de loi d'Alain Savary (socialiste) sur l'École laïque : 1,5 million de manifestants selon les organisateurs (850 000 selon la police).
• 4 décembre 1986 : pour le retrait du Projet de loi Devaquet : 1 million de manifestants étudiants et lycéens, mort de Malik Oussekine (voir affaire Malik Oussekine).
• 2006 : Mouvement contre le Contrat Première Embauche, avec 1 millions de manifestants le 28 mars 2006.
• 24 mars 2013 : manifestation nationale « La Manif pour tous » contre le mariage et l'adoption par les couples de même sexe. Le jour même, les organisateurs annonçaient 1,4 million de participants, mais la police en comptait 300 000, chiffre contesté par les organisateurs dans un communiqué.
• 11 janvier 2015 : la « marche républicaine » est la plus grande mobilisation de l'histoire du pays, avec 3,7 millions de personnes dans les rues, dont 2,5 millions dans les régions.
• 17 novembre 2018 : début du mouvement des « Gilets Jaunes ».
• De nombreuses manifestations ont eu lieu depuis l'élection d'Emmanuel Macron à la présidence de la République depuis le 24 avril 2022.

2.3 Espagne

• 12 mars 2004 : Plusieurs manifestations dans les principales villes espagnoles ont réuni 11 400 000 personnes contre le terrorisme et en hommage aux victimes des Attentats du 11 mars 2004 à Madrid.

Manifestation indépendantiste du 10 juillet 2010 à Barcelone « Som una nació. Nosaltres decidim ».

• 10 juillet 2010 : La Manifestation « Som una nació. Nosaltres decidim » a rassemblé plus d'un million de personnes à Barcelone pour protester contre la sentence du Tribunal constitutionnel espagnol qui avait déclaré anticonstitutionnels plusieurs articles du Statut d'autonomie de la Catalogne.
• 15 mai 2011 : La plateforme ¡Democracia Real Ya! (Une vraie démocratie maintenant !) convoque une manifestation sur la Puerta del Sol, à Madrid.

Cette manifestation va lancer le Mouvement des Indignés sur le modèle des Printemps arabe de 2010 et va provoquer une vague de mobilisation dans toute l'Espagne.

• 11 septembre 2013 : une manifestation a réuni une chaine humaine sur 400 km où 1 600 000 personnes se sont donné la main pour unir symboliquement toute la catalogne du Nord au Sud. Cette manifestation intitulée Voie catalane vers l'indépendance a eu lieu le 11 septembre, jour de la diada, la Fête nationale de la Catalogne. Elle était inspirée de la Voie balte, la chaîne humaine reliant Vilnius à Tallinn, via Riga pour demander l'indépendance des pays baltes le 23 août 1989.
• 11 septembre 2014 : Une manifestation a eu lieu à Barcelone dans le cadre de la diada. Les manifestants réunis sur 11 km sur les deux principales avenues de Barcelone (Gran Via et la Diagonal) ont formé un immense V, symbole de Voter, Volonté et Victoire. Cette manifestation a réuni plus de 1 800 000 personnes selon la Guardia urbana, la police de la ville dans une ambiance familiale, festive et pacifiste. Cette manifestation revendiquait la tenue d'un Référendum sur l'autodétermination de la Catalogne, le 9 novembre 2014, que le gouvernement de l'État espagnol considère illégal.

2.4 Suisse

Le 28 septembre 2019, grande marche pour le climat à Berne.

Le 28 septembre 2019, près de 100 000 personnes se sont rassemblées à Berne pour la manifestation nationale « Climat de changement ». La foule était si nombreuse qu'une partie seulement a pu accéder à la place Fédérale. Selon l'historien Josef Lang, il s'agit de la plus importante mobilisation populaire en Suisse depuis 1873.

3 Droit de manifester

Le droit de manifester découle du droit de réunion, avec la nuance qu'une manifestation sur la voie publique peut être considérée comme un trouble à l'ordre public, une gêne pour la circulation et l'économie, etc. Il est donc généralement soumis à des conditions.

3.1 International

Le droit de manifester est proclamé par les conventions internationales signées par de nombreux pays, et par l'ONU. Sa mise en œuvre est contrôlé par le rapporteur spécial des Nations unies sur le droit de réunion pacifique et d’association. En 2012, le rapporteur spécial estime que manifester pacifiquement, étant un droit fondamental, ne devrait pas être soumis à autorisation, tout au plus à une notification préalable. En 2016, il publie les « 10 principes pour la bonne gestion des rassemblements ». En 2019, son rapport s'est alarmé des entraves au droit à la liberté de réunion pacifique :

« Le Rapporteur spécial s’est dit inquiet de l’adoption par de nombreux pays de lois qui restreignent sévèrement les réunions, notamment les dispositions imposant des interdictions générales, des restrictions géographiques et des obligations de déclaration et d’autorisation préalables. [...] L’obligation de demander une autorisation préalable pour tenir une manifestation pacifique [est] contraire au droit international. »

Le droit de manifestation est également garanti par la Convention européenne des droits de l'homme (article 10 et article 11).

Dans la plupart des démocraties libérales, les lois (par exemple ) permettent les manifestations, et les théorisent comme des contre-pouvoir.

3.2 États-Unis

Le droit de manifester est proclamé dans le premier amendement de la Constitution des États-Unis.

3.3 France

Forces de gendarmerie à l'arrivée d'une manifestation parisienne (10 juin 2008).

En France, depuis le décret-loi du 23 octobre 1935, les manifestations sur la voie publique sont soumises à l'obligation d'une déclaration préalable indiquant le but de la manifestation, le lieu, la date et l'heure du rassemblement et l'itinéraire projeté. Les autorités peuvent demander aux organisateurs des modifications de parcours ou d'horaire. Elles peuvent interdire une manifestation si elles la jugent de nature à troubler l'ordre public ou si ses mots d'ordre sont contraires à la loi, mais ces interdictions sont rares.

Toujours en France, en vertu de l'article 431-3 du Code pénal, « tout rassemblement de personnes sur la voie publique ou dans un lieu public susceptible de porter atteinte à l'ordre public [...] peut être dissipé par la force publique » après les sommations d'usage. Appeler à une manifestation interdite est considéré comme un délit.

La manifestation interdite est qualifiée par les textes d'« attroupement ».

Le 22 décembre 2020, le Conseil d’état juge illicite la surveillance par la Préfecture de Police de Paris par l’utilisation de drones des manifestations.

3.4 Suisse

En Suisse, le droit de manifester découle de la liberté d'expression et de la liberté de réunion (garanties par les articles 16 et 22 de la Constitution fédérale). Certaines constitutions cantonales prévoient explicitement une liberté de manifestation (notamment les cantons de Berne, Fribourg, Neuchâtel, Valais et Vaud).

Selon le Tribunal fédéral, « Il existe, en principe, sur la base de la liberté d'opinion, d'information et de réunion, un droit conditionnel à l'usage accru du domaine public pour des manifestations avec appel au public [...] Cette situation exige qu'un ordre de priorité soit fixé entre les divers usagers et cela implique de soumettre la tenue de telles réunions à autorisation ».

Les manifestations peuvent être limitées par un système d'autorisation (droit administratif) et de répression des débordements (droit pénal). Comme pour les autres droits fondamentaux, toute restriction doit être fondée sur une base légale, justifiée par un intérêt public prépondérant et être proportionnée au but visé (article 36 de la Constitution).

En 2020, au début de la pandémie de Covid-19 en Suisse, le Conseil fédéral a décrété une interdiction générale de manifester. Saisie par la Communauté genevoise d’action syndicale, la Cour européenne des droits de l'homme a jugé en 2022 que c'était une limitation disproportionnées de la liberté de réunion.

4 Notes et références

Danielle Tartakowsky, Les manifestations de rue en France : 1918-1968. Paris : Éditions de la Sorbonne, 1997