Conflit d'intérêts

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Personnification d'une législation corrompue favorisant un riche et repoussant une pauvre.

Un conflit d'intérêts est une situation dans laquelle des personnes ou des institutions s'expriment sur un sujet alors qu'elles ont des intérêts à défendre un bord plutôt qu'un autre (elles sont « juge et partie »). C'est une situation dans laquelle un doute peut légitimement s'exprimer sur l'objectivité de ces avis.[1]

Un conflit d'intérêt existe par exemple lorsque l'auteur d'une étude scientifique sur le tabac est financé par par le lobby du tabac, ou lorsqu'un ministre chargé de lutter contre la fraude fiscale est lui-même un riche ayant intérêt à frauder, ce qui est une situation banale dans les gouvernements bourgeois.

1 Généralités[modifier | modifier le wikicode]

Les sources de conflits d'intérêts sont nombreuses sous le capitalisme :

  • Des lobbies patronaux peuvent approcher des politiciens, se lier à eux et leur faire des cadeaux. En échange ces lobbies peuvent leur demander de prendre des lois favorables à leur secteur économique. Même si la demande n'est pas directe, ces politiciens sont presque toujours biaisés, leur point de vue est proche des argumentaires donnés par les lobbyistes, etc.
  • Le financement des partis politiques et des campagnes électorales par des entreprises ou des riches est une des raisons qui font que les grands partis sont des partis bourgeois, attachés au maintien de l'ordre établi.
  • Les agences de régulation ont besoin d'experts pour évaluer si ce que font les industriels est acceptable, or souvent ces experts ne peuvent être trouvés que parmi ceux qui travaillent ou ont travaillé pour ces mêmes industriels (ce d'autant plus dans le contexte néolibéral où les entreprises publiques disparaissent).
  • ...

A côté de ces cas assez spectaculaires (parce qu'ils nuisent à l'intérêt général), il y a de nombreux cas de conflits d'intérêts assez banals entre entreprises privées. Mais la prévention de ces conflits d'intérêts intéresse les patrons et actionnaires, car ils peuvent nuire aux intérêts de leur entreprise[2]. Par exemple lorsqu'un cadre (d'une entreprise A) est chargé d'une négociation avec un fournisseur (entreprise B), ce cadre pourrait négocier des prix favorables à l'entreprise B, par exemple s'il a un·e conjoint·e dans l'entreprise B qui pourrait avoir une progression de carrière, ou s'il connaît quelqu'un qui pourrait lui renvoyer l'ascenseur en l'embauchant ensuite dans l'entreprise B.

La corruption est souvent considérée comme un cas particulier de conflit d'intérêt.

2 Exemples[modifier | modifier le wikicode]

Le conflit d’intérêts est fréquent chez les économistes, qui ont une forte influence sur les politiques.[3][4][5][6]

Les journalistes sont également susceptibles d'être concernés, notamment ceux qui font des prestations («ménages») dans les entreprises[7],[8].

Le conflit d'intérêt est aussi un problème important chez les scientifiques[9] et dans les professions de santé[10].

Un audit de la Cour des comptes européenne a constaté en 2012 des conflits d’intérêts plus ou moins forts au sein de 4 agences européennes :

Une étude (1998) a montré que sur 107 études sur le tabagisme passif, 37 % concluaient qu'il n'était pas nocif ; les trois quarts de celles-ci étaient financées par l'industrie du tabac, et seules 23 % indiquaient leur source de financement[12].

Au tournant du 21e siècle, les études financées par l'industrie ont quatre fois plus de chances d'être favorables à l'industrie concernée[12]. Et l'industrie finance les trois quarts des études publiées dans les principales revues hebdomadaires[12].

Des études ont prouvé que l'industrie pharmaceutique peut influencer les pratiques de prescription[13] et biaiser les résultats de la recherche[14].

En France, l'association Formindep et la revue Prescrire tentent de produire et diffuser une expertise médicale indépendante des laboratoire pharmaceutiques et des autorités. Formindep a dénoncé à plusieurs reprises des conflits d'intérêts au sein de la Haute autorité de santé.

En 2015, Michel Aubier est auditionné en tant que représentant de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris par une commission du Sénat français sur le coût financier de la pollution de l'air. Il minimise l'impact de la pollution de l'air. Sous serment, il a déclaré n'avoir « aucun lien avec les acteurs économiques du secteur » alors qu'il était salarié du groupe Total depuis 1997[15].

Une étude de 2012 a évalué que 70% des auteurs du Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM), étaient sous conflit d’intérêt.[16]

3 Régulation des conflits d'intérêts[modifier | modifier le wikicode]

3.1 Non cumul de certains postes[modifier | modifier le wikicode]

Certains emplois ou missions sont assortis d'une interdiction de cumul de mandats, considérés comme incompatibles par la déontologie et/ou la réglementation de ces professions. C'est le cas des fonctions d'agent public (fonctionnaire, juré, tuteur, expert judiciaire, témoins), d'avocat, médecin, homme politique, cadre ou dirigeant d'entreprise. Ainsi un médecin ne peut vendre les médicaments qu'il prescrit ni être en même temps pharmacien ; l'architecte ne peut, sur le même chantier, être en même temps entrepreneur, etc.[17], les avocats gérants de sociétés, les fonctionnaires chefs d'entreprise, etc.

Ce type de mesure n'est pas nouveau. Au 17e siècle, dans l’administration des Eaux et Forêts, Colbert a fait en sorte (par ordonnance) qu’il soit « défendu à tous Ecclésiastiques & à tous Officiers des parlements, Grands Conseils, Chambres des Comptes, Cours des Aides, autres Cours & juridictions, de tenir ou exercer soit en titre ou par commission, aucunes charges dans les juridictions des Eaux & Forêts, à peine de nullité des provisions & de 3 000 liv. d’amende (Art 12 du titre 2). Il ne peut y avoir dans la même maîtrise de parents ou alliés jusqu’au degré de cousin germain inclusivement (Art; 5 du tit. 2). Aucun officier ne peut tenir deux charges à la fois dans la Maîtrise »[18].

3.2 Règles sur le financement des partis[modifier | modifier le wikicode]

Dans certains pays, des limites ont été imposées sur le financement des partis et des campagnes électorales.

Aux États-Unis, ces règlementations ont été quasi intégralement supprimées ces dernières années, et les milliardaires déversent des sommes astronomiques sur les deux grands partis, Républicains et Démocrates.

3.3 Déclaration des liens d'intérêts[modifier | modifier le wikicode]

De plus en plus, il est demandé aux scientifiques de déclarer leurs liens d'intérêts, c'est-à-dire ceux qui les financent et qui potentiellement engendrent un conflit d'intérêt.

Aux États-Unis, la plus grande association d’économistes (l’American Economic Association) demande aux économistes de déclarer leurs sources de revenus.[19]

La simple déclaration de ces liens, loin d'être une mesure radicale, se heurte parfois à un déni pur et simple :[20]

  • En 1997, le scientifique Kenneth Rothman publie une étude (sur un cancer lié à l'industrie chimique) dont la rubrique « Financement » liste une vingtaine d'entreprises dont Dow Chemical, Exxon et Texaco et la rubrique suivante « Conflit d'intérêts : aucun ».
  • En 2010, le professeur Ambroise Martin publie un article en nutrition dans lequel il déclare ne pas avoir d'« intérêt spécifique » à déclarer, alors qu'il reçoit de l'argent de l'industrie agroalimentaire (Ajinomoto, Danone, Lesieur et Nestlé).
  • En 2017, le scientifique John Acquavella ne voit pas de contradiction entre le fait d'être rémunéré par Monsanto (pour un travail sur un de ses herbicides le glyphosate) et le fait que qualifier ce travail rémunéré d'« indépendant ».
  • En France, les économistes du Conseil d’analyse économique (CAE) et du Cercle des économistes (CE), très liés au patronat, nient tout potentiel conflit d'intérêt.[21]

Selon une méta-analyse (2021) d'études surtout américaines[22], environ les deux tiers des auteurs d'essais cliniques avaient omis au moins un conflit financier dans leurs travaux publiés.

Une étude de 2022 a montré qu'environ un quart des chercheurs australiens en médecine clinique ne divulguent pas (ou pas complètement) leurs conflits d'intérêts lors de la soumission aux revues scientifiques de manuscrits manuscrits relatifs aux essais cliniques de médicaments.[23]

3.4 Dispositions légales[modifier | modifier le wikicode]

Le conflit d’intérêts n’est pas un délit en droit français[24]. Ce sont le trafic d'influence, l’insincérité d’une déclaration obligatoire et la prise illégale d'intérêts qui peuvent en découler qui sont délictueux[25],[26],[27].

En France, une loi de 2016 donne quelques préconisations pour prévenir les conflits d'intérêts dans la fonction publique[28].

3.5 Recommandations[modifier | modifier le wikicode]

Une définition et un guide de bonnes pratiques concernant le conflit d'intérêts dans les services publics ont été proposés par l’OCDE[29], et reprises en 2012 par la cour des comptes européenne.[11] En France, il existe depuis 1993 un Service central de prévention de la corruption, transformé en 2016 en Agence française anticorruption. Cette agence fait essentiellement de la prévention et émet des recommandations[2] : autant dire que son impact est quasi nul.

Les médias suivent parfois la « jurisprudence Anne Sinclair », du nom de la journaliste de TF1 Anne Sinclair qui avait démissionné en 1997 de l'émission d'actualité et d'interview qu'elle présentait, pour éviter une situation de conflit d'intérêts, son mari DSK étant devenu ministre.

4 Solution libérale, solution communiste[modifier | modifier le wikicode]

La séparation des pouvoirs est une revendication historique des libéraux qui peut s'apparenter à une lutte contre un des plus évidents conflits d'intérêts, et contre l'arbitraire de l'État. Cependant, les marxistes considèrent généralement que la racine du risque d'arbitraire de l'État est la séparation entre État et société, elle-même provenant de la division de la société en classes (la démocratie ne peut pas être une démocratie réelle dans une société de classes).

Ironiquement, la séparation entre administration publique et entreprises privées est décrite également comme une façon de prévenir les conflits d'intérêts, en particulier dans la gestion des marchés publics. Ainsi, pour éviter que des contrats publics soient attribués par des politiciens à des amis patrons (népotisme), il faudrait éviter les marchés de gré à gré, et préférer les appels d'offre. Certes, les contrats attribués par népotisme peuvent servir à enrichir des amis et donc coûter plus cher à la collectivité. Mais la course au moins disant engendrée par les appels d'offre peut aussi conduire à des prestations de mauvaise qualité.

Les libéraux sont également bien en peine d'expliquer comment trouver des experts sans liens d'intérêts avec les industriels dans des domaines demandant une haute technicité.

Ces dernières décennies dans les pays riches, la tendance a été au renforcement des réglementations (pour la protection de l'environnement, des consommateurs...), mais aussi en parallèle, à la baisse des moyens des administrations publiques (et à l'accusation néolibérale d'inefficacité de la fonction publique). Cela passe parfois par un discours qui valorise la « confiance » et l'auto-contrôle par le secteur privé. Pour tenter de limiter les conflits d'intérêts que cela engendre, des normes visant à assurer l'indépendance ont été édictées, par exemple dans les situations suivantes :

  • Une entreprise privée qui fait du contrôle d'extincteurs et de sprinklers ne doit pas en parallèle vendre des extincteurs et des sprinklers (cela pourrait l'inciter à déclarer des extincteurs hors service juste pour en vendre plus).
  • Une entreprise privée qui fait du contrôle d'instruments de mesure réglementés (métrologie légale), ne doit pas proposer elle-même des réparations ou de la vente d'instruments. Dans la pratique c'est rarement respecté, les fabricants étant historiquement les premiers à avoir investi le créneau de l'entretien et du contrôle. Il est alors demandé aux entreprises de justifier de « l'indépendance » de ces deux activités, essentiellement par des justificatifs formels.

Cette logique a conduit à la multiplication des normes et procédures, au développement de nombreux organismes d'audits, tests, certifications, etc., et à une sur-spécialisation en partie artificielle des métiers. Dans le même temps, elle produit de nombreux effets pervers : le fait par exemple qu'un vérificateur ne soit pas lui-même un réparateur peut faire perdre beaucoup de temps (nécessité de prendre rendez-vous avec l'autre société, parfois plusieurs fois lorsque tout n'est pas réglé du premier coup...).

Il n'y a pas de solution satisfaisante dans le cadre de la concurrence pour le profit. Ce qu'il faut, c'est au contraire sortir de ce dilemme en sortant de l'opposition public / privé, et des oppositions entre intérêts rivaux entre entreprises, en socialisant l'économie et en planifiant en fonction des besoins (et de l'écologie), et non du profit maximal.

5 Notes et sources[modifier | modifier le wikicode]

  1. ↑ Mathias Girel, Science et territoires de l’ignorance, 2017 (Essai d'épistémologie)
  2. ↑ 2,0 et 2,1 Agence française anticorruption, Publication du guide pratique sur la prévention des conflits d’intérêts dans l’entreprise, novembre 2021, mis à jour en juin 2022
  3. ↑ Sophie Coignard et Romain Gubert, « Quand les économistes perdent le sens commun : Les forts en chiffres ne sont pas aussi indépendants qu’ils le disent… », Le Point, (consulté le 24 février 2017).
  4. ↑ Frédéric Lemaître, « La crise remet en cause le savoir et le statut des économistes », Le Monde, (consulté le 24 février 2017).
  5. ↑ (en) « Dismal ethics: An intensifying debate about the case for a professional code of ethics for economists », sur The Economist, (consulté le 24 février 2017)
  6. ↑ Mathias Reymond et Nicolas Boderault, « Un expert médiatique : Christian de Boissieu, économiste engagé… dans la finance », sur acrimed.org, Acrimed, (consulté le 24 février 2017)
  7. ↑ « Journalistes payés pour des "ménages" : quel est le problème ? », sur L'Express, (consulté le 13 octobre 2023)
  8. ↑ « Journalistes : en finir avec les conflits d’intérêts », sur L'Obs, (consulté le 13 octobre 2023)
  9. ↑ Yves Gingras, Pierrick Malissard et Jean-François Auger, « Les conditions d’émergence des « conflits d’intérêts » dans le champ universitaire », Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale, no vol. 2, n° 2,‎ (ISSN 1488-0946, DOI 10.4000/ethiquepublique.2673, lire en ligne)
  10. ↑ Sciences et Avenir avec AFP, « Conflits d'intérêts en santé : les obligations de transparence "renforcées" », sur Sciences et Avenir, (consulté le 13 octobre 2023)
  11. ↑ 11,0 et 11,1 Cour européenne des comptes, « Management of conflict of interest in selected EU Agencies : Special Report no 15/2012 »
  12. ↑ 12,0 12,1 et 12,2 (en) Richard Smith, « Conflicts of interest: how money clouds objectivity », Journal of the Royal Society of Medicine, vol. 99, no 6,‎ , p. 292–297 (ISSN 0141-0768, PMID 16738371, PMCID PMC1472724, lire en ligne)
  13. ↑ Colette DeJong, Thomas Aguilar, Chien-Wen Tseng et Grace A. Lin, « Pharmaceutical Industry–Sponsored Meals and Physician Prescribing Patterns for Medicare Beneficiaries », JAMA Internal Medicine, vol. 176, no 8,‎ , p. 1114 (ISSN 2168-6106, DOI 10.1001/jamainternmed.2016.2765, lire en ligne)
  14. ↑ Andreas Lundh, Joel Lexchin, Barbara Mintzes et Jeppe B Schroll, « Industry sponsorship and research outcome », Cochrane Database of Systematic Reviews, vol. 2017, no 2,‎ (ISSN 1465-1858, PMID 28207928, PMCID PMC8132492, DOI 10.1002/14651858.mr000033.pub3, lire en ligne)
  15. ↑ Stéphane Mandard, « Le pneumologue Michel Aubier condamné à six mois de prison avec sursis », sur lemonde.fr, .
  16. ↑ Laura Maxim, Gérard Arnold, Comment les conflits d'intérêts peuvent influencer la recherche et l'expertise, Hermès, La Revue 2012/3 (n° 64)
  17. ↑ En France, cette règle d'incompatibilité est souvent réduite à l'obligation de déclarer les liens d'intérêt.
  18. ↑ Par Chailland (M.), Dictionnaire raisonné des eaux et forêts, Volume 1, Google books, voir article « Chablis » , p. 115 de la version numérisée .
  19. ↑ (en) Ben Casselman, « Economists set rules on ethics », sur The Wall Street Journal, (consulté le 24 février 2017).
  20. ↑ Stéphane Horel, Lobbytomie : comment les lobbies empoisonnent nos vies et la démocratie, La Découverte, , 368 p. (ISBN 9782707194121), p. 239-240 et 245.
  21. ↑ Le Monde, Dogmatisme, conflits d’intérêts, la science économique suspectée, .
  22. ↑ (en) Cameron Taheri, Abirami Kirubarajan, Xinglin Li et Andrew C. L. Lam, « Discrepancies in self-reported financial conflicts of interest disclosures by physicians: a systematic review », BMJ Open, vol. 11, no 4,‎ , e045306 (ISSN 2044-6055 et 2044-6055, DOI 10.1136/bmjopen-2020-045306, lire en ligne)
  23. ↑ (en) Lorelie Flood, Barbara Mintzes, Kellia Chiu et Zhaoli Dai, « Australian Clinical Trial Authors’ Declarations of Industry Ties », Journal of General Internal Medicine,‎ (ISSN 1525-1497, DOI 10.1007/s11606-022-07466-9, lire en ligne)
  24. ↑ Martin Hirsch, Pour en finir avec les conflits d’intérêts, Paris, Stock, , 162 p. (ISBN 2234069378, EAN 978-2234069374)
  25. ↑ Ministère de la Justice, « Article 432-12 du Code pénal », sur légifrance.gouv.fr, (consulté le 2 février 2021)
  26. ↑ Ministère de la Justice, « Article 435-10 du Code pénal », sur légifrance.gouv.fr, (consulté le 2 février 2021)
  27. ↑ Ministère de la Justice, « Article 432-11 du Code pénal », sur légifrance.gouv.fr, (consulté le 2 février 2021)
  28. ↑ Loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires
  29. ↑ (en) OCDE, « Managing Conflict of Interest in the Public Service: OECD Guidelines and country experiences », Paris, 2003, p. 24.
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