Héritage

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L'héritage est le patrimoine qu'une personne laisse à son décès. L'héritage des biens matériels, et également du capital culturel, est un des vecteurs principaux de la reproduction sociale (maintien des classes sociales au fil des générations).

Généralités[modifier]

Depuis l'existence des sociétés de classe, l'héritage a toujours été un moyen de reproduction sociale. (Exemple : Les dynasties souveraines, la noblesse, aujourd'hui la grande bourgeoisie, etc.). Cependant le principe de l'héritage est bien ancré dans l'idéologie dominante, parce qu'il semble concerner toute famille et tout individu, que ce soit pour transmettre un château, une entreprise, une ferme ou un vieux coffre avec des photos de famille.

La transmission du patrimoine se fait généralement après la mort de la personne. Le droit bourgeois a eu tendance à formaliser le droit d'héritage :

  • Parfois, un testament, établi chez un notaire, précise l'héritage. Les bénéficiaires sont en général des personnes proches (conjoint, enfants, petits-enfants, frères, cousins, etc.) de la personne qui lègue son patrimoine. Les bénéficiaires peuvent aussi être des personnes morales (institutions, entreprises, associations), selon la volonté du défunt. Plus les enjeux sont importants, plus on a recours à un notaire. La bourgeoisie a systématiquement recours aux notaires.
  • En l'absence de testament, la plupart des États ont mis en place des lois qui s'appliquent alors. Généralement, il existent des règles visant à assurer un minimum d'égalité entre enfants d'une même famille.[1]

Evolutions[modifier]

Si le cadre capitaliste maintient en permanence l'exploitation du prolétariat par la bourgeoisie, la part du patrimoine dans les inégalités sociales connaît des variations au cours des périodes historiques. Après avoir connu une baisse au 20e siècle, cette part de l'héritage est remontée en flèche à partir du tournant néolibéral.

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Positions politiques sur l'héritage[modifier]

L'intérêt bourgeois[modifier]

La plupart du temps, les idéologues et politiciens bourgeois légitiment l'héritage. Cela provient directement de leurs intérêts de classe, qui consistent à transmettre des biens pour maintenir la puissance et le prestige de leur famille, en particulier le capital. Ils s'élèvent contre les taxes qui peuvent conduire à diviser le capital, et soutiennent que cela n'est ni souhaitable ni pratique (pour des propriétés d'entreprises, de biens immobiliers...). De fait, la plupart des Etats capitalistes refusent de taxer les successions.

Critiques morales et socialistes[modifier]

La justification morale du travail, dans beaucoup de religions, entre en contradiction avec le droit d'héritage. Puisqu'il faut travailler pour obtenir le fruit de son travail, cette logique conduit à juger immoral le fait d'hériter de richesses sans avoir travaillé pour elles.

Sur ce point, la critique socialiste du droit d'héritage s'inscrit dans la continuité. L'ancien slogan socialiste « qui ne travaille pas ne mange pas », qui était dirigé contre les parasites nobles et capitalistes, s'oppose à l'héritage des fortunes.

Des débats ont eu lieu dans la Première internationale au sujet de l'héritage, au Congrès de Bâle (1869) :

  • Les bakouninistes veulent inscrire la suppression du droit d’héritage dans le programme de l’Internationale, et obtiennent une majorité.
  • Pour Marx, il fallait défendre des mesures pratiques comme l'établissement d'impôts sur la succession et la limitation du droit de tester. L'héritage disparaîtrait avec le capitalisme, car il en est une conséquence et pas une cause.[2]

Conservateurs et libéraux[modifier]

Généralement, les bourgeois conservateurs et libéraux se retrouvent dans la défense du droit d'héritage. Les conservateurs sacralisent la famille, tandis que les libéraux sacralisent la liberté de l'individu de donner. Le rejet de l'intervention de l'Etat (dans la famille ou dans la vie de l'individu) les conduit à faire cause commune. Des libéraux ajoutent que ceux qui est donné à la naissance à certains enfants n'est pas pris à d'autres, et que cette inégalité ne serait pas plus injuste qu'un billet gagnant à la loterie.

Cependant, la position libérale / individualiste est plus ambivalente : puisque la mort introduit une rupture, il peut être considéré que la liberté de l'individu s'arrête à sa mort, et que les enfants sont d'autres individus indépendants. De plus, le libéralisme économique base sa justification du marché sur sa capacité à assurer soi-disant la meilleure répartition des richesses, en fonction du mérite de chacun. Or le fait de recevoir un capital dès sa naissance contredit frontalement cette idéologie en introduisant d'emblée une inégalité des chances flagrante. C'est pourquoi il arrive que certains libéraux défendent la taxation de l'héritage[3].

Dans de rares pays, comme la France, le Japon et la Corée du sud en tête, des taxes sur la transmission ont été introduites. Elles augmentent en fonction de l'éloignement de la parenté, et sont parfois progressives en fonction du montant de la transmission.

Notes[modifier]

  1. https://fr.wikipedia.org/wiki/Avance_d’hoirie
  2. Voir à ce propos la Communication confidentielle, qui qualifie la proposition adoptée à Bâle de « vieillerie saint-simonienne », et les exposés de Marx sur le droit d’héritage au Conseil général en juillet 1869.
  3. Cf. par exemple Emmanuel Macron en 2016, qui veut diminuer les taxes sur les capitalistes pendant leur activité, mais augmenter les taxes sur les transmissions de patrimoine.

Panorama des régimes d'héritage[modifier]