Servage

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Mise à mort de Wat Tyler qui mena une révolte contre le servage (1381)
Le servage désigne la condition des paysans liés à une terre qu'ils cultivent en partie pour eux-mêmes et en partie pour un exploiteur (un seigneur, une abbaye, un domaine royal...).

C'est le rapport de production et d'exploitation qui domine pendant le Moyen Âge européen.

Caractéristiques et tendances générales[modifier]

Proximité et différence avec l'esclavage[modifier]

Le mot servage vient du latin servus « esclave », et il s'agit bien d'un rapport de servitude. Mais l'esclavagisme de la Grèce et de la Rome antique a quasiment disparu au Moyen Âge, faisant apparaître diverses formes atténuées avec de nombreux termes selon les régions et pays.

La différence principale avec l'esclave est que le serf n'est pas considéré comme une chose (un « bien meuble »), et possède un minimum de droits : il peut se marier, posséder des biens et ne peut être vendu. Mais s'il n'appartient pas formellement à une autre personne, il reste lié à une terre, qui appartient à un propriétaire noble (ou clérical) et qu'il n'a pas le droit de quitter.

Vers la fin de l'Antiquité et le début du Moyen Âge, l'échange d'argent s'est effondré, et les rapports de production se sont largement repliés sur des exploitations agricoles à petite échelle. Par conséquent le servage était à l'origine fondé sur une exploitation « en nature » : le serf devait donner une partie de sa récolte, et/ou effecter du travail non payé (corvée) pour un seigneur (entretien du château, des douves, des bois...). Plusieurs impôts étaient prélevés par le seigneur, dont la taille justifiée par la protection militaire des terres (contre les brigands, les envahisseurs...) et qui était souvent arbitraire. C'est de ce temps que vient l'expression « taillable et corvéable à merci ».

Mécanismes de base[modifier]

Parmi les terres du seigneur, une partie est concédée (« tenures »), et une partie est directement utilisée par le seigneur (« réserve seigneuriale »). On employait aussi le terme de manse, proche de tenure. Le seigneur pouvait être un noble, un dignitaire ecclésiastique ou une institution religieuse comme un monastère.

La réserve seigneuriale comporte des moyens de production (fours, lavoirs, moulins, forges...), et des terres agricoles (domaine) sur lesquelles travaillent des serfs de corvée. Les tenures peuvent être exploitées par des serfs ou par des paysans libres (roturiers, ou « vilains »). Un puissant seigneur (comme un roi) peut aussi concéder une tenure à un autre noble vassal (on parle de « tenure noble », ou encore de « fief »).

En plus des corvées, les serfs devaient comme les paysans libres payer toutes sortes d'impôts seigneuriaux.

Le seigneur avait « droit de suite », qui l’autorisait à poursuivre celui qui était en fuite hors de son domaine. Les seigneurs passaient entre eux des accords d’« entrecours » par lesquels ils s’engageaient à se livrer mutuellement les fugitifs.

La condition de servage pouvait parfois être actée par « contrat », ce qui préfigurait le type de fausse « liberté » généralisée plus tard dans la condition de prolétaire :

« Moi, Berterius, dans la villa d'Asine, près de l'église de Saint-Pierre, devant le peuple assemblé et l'illustre Comte Teubolt, de mon plein gré, sans être ni forcé ni circonvenu, dans le libre exercice de ma volonté, j'ai mis la courroie à mon cou, selon la loi romaine, je me suis livré par les mains à Alvadius et à son épouse Ermengarde. Car il est établi que tout homme libre peut rendre meilleure ou pire sa condition personnelle. Donc, à partir de ce jour, vous et vos héritiers, vous ferez de moi et de mes proches ce que vous voudrez, ayant droit de nous posséder, de nous vendre, de nous donner ou de nous affranchir. Si de moi-même ou par le conseil d'hommes méchants, je veux me soustraire de votre service, vous pourrez me détenir et me punir, vous et vos régisseurs, comme tous vos autres serfs nés dans la condition servile. »[1]

Du « servage personnel » au « servage réel »[modifier]

Au cours du Moyen Âge, il y a eu une tendance à l'assouplissement des contraintes pesant sur le serf. D'abord une augmentation des possibilité, par exemple :

  • possibilité de se marier avec un serf d'une seigneurie différente, à condition de payer une taxe (formariage)
  • possibilité de quitter la seigneurie à condition de payer une taxe (forfuyance ou franchise)

Plus largement, il y eut progressivement un passage d'un « servage personnel » (c'est la personne qui a le statut de serf, à vie et héréditaire) à un « servage réel » (c'est la terre est qui considérée tenure servile). Ainsi un homme libre qui acquiert une tenure servile devient serf. Cela entraînait principalement l'impossibilité de vendre sa terre ou sa maison à un tiers, ni de la léguer. À la mort du serf, tous ses biens immeubles revenaient au seigneur (même si, presque toujours, ce dernier les concédait à nouveau à un de ses enfants). De plus en plus, le serf avait les mêmes droits civils et politiques qu'un homme libre. Le droit du seigneur reste exorbitant, mais le risque d'arbitraire est diminué par la formalisation.

Dans le royaume de France cela se formalisa sous le nom de mainmorte : la majeure partie de l'héritage d'un serf revient à son seigneur, et la totalité s'il n'a pas de descendant direct (échute). On disait que les terres étaient « précaires ».

Il y a donc une forme de continuité entre le servage et les diverses formes d'exploitation de terres qui se sont perpétuées après le Moyen-Âge :

  • fermage : le bailleur reçoit un loyer annuel fixe, payable en argent, mais souvent stipulé en nature ce qui constitue une indexation sur le cours des produits récoltés. C'est ce statut qui a été généralisé après la Révolution par le Code civil de 1804 (alors sous le nom de « louage d'ouvrage »)
  • métayage : le bailleur reçoit une partie de l'argent de la récolte (et partage donc les aléas de récolte)
  • colonat partiaire : le bailleur reçoit une partie de la récolte en nature (utilisé dans les colonies d'outre-mer françaises jusqu'en 2006[2])
  • engagisme (ou coolies, ou indenture) : un système principalement utilisé pour faire venir des travailleurs dans les colonies

Origine du servage en Europe[modifier]

Evolution du « colonat » romain[modifier]

Dans l'Empire romain, il existait un rapport nommé colonat, qui coexistait avec l'esclavage. Au 4e siècle, vers la fin de l'Empire, une loi de Valentinien et Gratien interdit aux propriétaires de vendre des esclaves ruraux sans les terres cultivées par eux. Désormais, les colons, sont liés juridiquement à la terre qu'ils exploitent ou au propriétaire de la terre, dans une forme qui préfigure le servage.

Les troubles sociaux et les invasions qui accompagnent le déclin de l'empire poussent les grands propriétaires à se retirer sur leurs domaines (villa), dont ils organisent eux-mêmes la défense. Des esclaves en fuite et des familles de paysans viennent trouver refuge sur ces domaines. Le propriétaire alloue à chaque famille un lot de terre qu'elle peut cultiver pour son compte, en échange d'une part de la récolte et de temps de travail (corvée) sur les terres du propriétaire. Les enfants des paysans héritent à leur tour du statut de dépendance de leurs parents. Progressivement ce système évolue vers le servage[3].

Le rôle de l'Eglise catholique[modifier]

L'Eglise et ses différentes structures (abbayes, monastères...) ont également détenu des serfs et même des esclaves. Néanmoins elle a eu tendance à pousser (timidement) dans le sens de la transformation de l'esclavage en servage, et de l'assouplissement de la servitude sur les serfs. Elle tendait à accorder aux serfs un certain nombre de droits, notamment ceux relatifs à l'héritage et au mariage.

À la fin du 19e, un débat opposait toutefois Ernest Renan et Ettore Cicotti d'un côté, et Paul Allard de l'autre, au sujet des serfs de l'Église : les premiers pensaient qu'ils obtenaient moins facilement la liberté que les autres en raison notamment du principe d'inaliénabilité du droit canon (droit utilisé par l'Eglise, issu du droit romain).

Au 8e siècle, les théologiens débattaient de la question. Certains, comme Alcuin, conseiller de Charlemagne à la tête de l'Académie palatine, ou Raban Maur, autre artisan important de la « Renaissance carolingienne », considéraient l'esclavage et le servage comme légitimes ; d'autres, tels l'évêque Jonas d'Orléans ou Agobard de Lyon pensaient qu'on devait traiter un esclave de la même façon qu'un homme libre. De façon marginale, Smaragde, l'abbé de Saint-Mihiel, réclamait jusqu'à l'abolition de l'esclavage. Assez vite, le dogme dominant s'est opposé à ce que des chrétiens appartiennent à d'autres chrétiens, ce qui condamnait l'esclavage direct.

Le moine bénédictin Benoît d'Aniane refuse que son monastère, fondé en 807, possède des serfs.

Évolutions du servage en Europe[modifier]

Dates d'abolition du servage (ou lien assimilé) :

  • XIIe siècle : duché de Normandie, duché de Bretagne
  • 1574 : Angleterre
  • 1746 : Valachie : 1746
  • 1749 : Moldavie : 1749
  • 1771 : Savoie :
  • 1779 : France :  : Louis XVI abolit le servage sur les domaines royaux
  • 1781 : Autriche. Première abolition : (1848)
  • 1781 : Bohême. Première abolition : (1848)
  • 1783 : Bade :
  • 1788 : Danemark :
  • 1789 : France :
  • 1798 : Suisse :
  • 1804 : Schleswig-Holstein :
  • 1807 : duché de Varsovie (Pologne) :
  • 1807 : Prusse : (1811-1823)
  • 1807 : Mecklembourg : (1820)
  • 1808 : Bavière :
  • 1812 : Nassau :
  • 1816 : Estonie (Empire russe) :
  • 1817 : Courlande (Empire russe) :
  • 1817 : Wurtemberg :
  • 1819 : Livonie (Empire russe) :
  • 1820 : Mecklembourg : abolition effective en 1820 (1807)
  • 1823 : Prusse : abolition effective en 1811-1823 (1807)
  • 1831 : Hanovre
  • 1832 : Saxe :
  • 1846 : Tunisie :  Le bey Ahmed Ier abolit l'esclavage le
  • 1848 : Hongrie. Première abolition :
  • 1848 : Croatie :
  • 1848 : Autriche. Deuxième abolition : (1781)
  • 1848 : Bohême. Deuxième abolition : 1848, (1781)
  • 1853 : Hongrie. Deuxième abolition :
  • 1858 : Bulgarie : 1858 : de jure par l’Empire ottoman (1880)
  • 1861 : Russie :
  • 1862 : Tonga : 1862
  • 1880 : Bulgarie : de facto en 1880 (1858 de jure)
  • 1918 : Bosnie-Herzégovine

France[modifier]

A partir du 10e siècle, l'Église crée avec le roi et les comtes des terres de refuges (« sauvetés ») qui permettent à ceux qui s'y installent de ne pas être poursuivis. C'est le développement du nombre des sauvetés, des villefranches puis des bastides qui fera disparaître complètement le servage.

À partir du 13e siècle, les serfs sont soumis de plus en plus à une taxe arbitraire appelée taille, qui devient annuelle à partir de 1439.

Le servage personnel avait entièrement disparu en France avant le 14e siècle.

Un prêtre, un chevalier et un serf, représentant les trois ordres de la société médiévale
En France, le servage a fortement diminué avec l'essor économique de la fin du Moyen Âge qui permit aux serfs de racheter leur liberté, l'esclavage de traite ayant disparu au milieu du 11e siècle et le servage étant progressivement remplacé par l'ordre des laboratores qui offre librement son travail en échange de garanties assurant des moyens élémentaires d'existence[4]. Un acte d'affranchissement, appelé « lettres de manumission » leur est remis.

Le servage personnel avait disparu après la guerre de Cent Ans, car le manque de main-d'œuvre (la Grande Peste à elle seule a emporté entre 1/4 et 1/3 de la population) a favorisé la concurrence entre nobles et le débauchage des serfs. À cette époque, les nobles du voisinage proposaient aux serfs de racheter leur contrat pour venir s'installer librement sur leurs nombreuses terres en friche, ce qui obligeait le noble local à faire de même pour conserver son personnel. Plus généralement, les autorités ecclésiastiques et royales créaient des sauvetés, des villefranches et accordaient des lettres de franchises à des villes existantes, afin d'attirer et de fixer sur leur territoire toute la population servile ou mécontente de son sort. En Aquitaine, on voit les rois de France et d'Angleterre faire assaut de concurrence en créant une multitude de bastides dotées du plus grand nombre de privilèges et d'exemptions fiscales pour attirer la population.

Par l'Édit du 8 août 1779, le roi Louis XVI abolit le servage sur les domaines royaux, et abolit le « droit de suite » dans tout le royaume. Cette ordonnance avait été favorisée par l'intervention de Voltaire, qui avait plaidé en 1778 la cause des serfs. Il autorise en outre les titulaires de domaines engagés qui se croiraient « lésés » par cette réforme à remettre au roi les domaines concernés en échange de contreparties financières. Afin de favoriser l'imitation de son acte royal d'affranchissement des serfs dans les domaines royaux, l'ordonnance précise que « considérant bien moins ces affranchissements comme une aliénation, que comme un retour au droit naturel, nous avons exempté ces sortes d'actes [d'affranchissement] des formalités et des taxes auxquelles l'antique sévérité des maximes féodales les avaient assujettis »[5].

Néanmoins, l'ordonnance ne fut guère appliquée, car il aurait fallu que le roi rachète aux propriétaires supérieurs des terres en mainmorte la valeur patrimoniale de ce droit qui revenait à rendre tous les fermiers des abbayes propriétaires du domaine qu'ils exploitaient.

À la veille de la Révolution, le vrai servage, c'est-à-dire le servage personnel, avait complètement disparu depuis plus de cinq siècles, sauf dans les îles d'Amérique où il existait des esclaves régis par le statut du Code noir. L'abolition des privilèges lors de la célèbre nuit du 4 août 1789 n'a donc eu aucun effet sur l'abolition du servage.

En métropole, le servage qui subsistait était un servage réel qui consistait dans la persistance de terres qui étaient détenues en mainmorte ou en précaires. Autrement dit, leur possesseur ne pouvait pas les aliéner en les vendant ou en les léguant à leurs enfants. Le plus souvent, les biens fonciers, terres ou maisons, étaient détenus en censive, c'est-à-dire comme une propriété héréditaire avec la charge de payer au seigneur une redevance fixe annuelle assez modique et inchangée depuis le 13e siècle. Les terres ou les maisons sous statut servile étaient l'équivalent des censives, sauf qu'elles étaient inaliénables, comme actuellement pour un locataire qui ne peut pas revendre son titre d'occupation ou sous-louer.

Lors de la vente des biens nationaux, c'est l'ancien statut de servage réel, rebaptisé « louage d'ouvrage » puis fermage, qui a été préféré et généralisé en 1801 par le Code civil : l'ancien seigneur ayant été remplacé par un bourgeois propriétaire et l'ancien censitaire par un locataire.

Bretagne[modifier]

Le duché de Bretagne fut l'un des premiers États d'Europe à abolir le servage au 10e siècle, avec l'avènement d'Alain Barbetorte[6],[7].

Bourbonnais et Nivernais (bordelage)[modifier]

Dans le Bourbonnais et le Nivernais existait une forme de servage appelée bordelage. Cette redevance consiste en une proportion de la production agricole payable en nature ou en argent. En deçà de 4 lieues entre les terres et le domicile du seigneur l'impôt est portable. Les terres soumises à ce système ne se transmettent qu'en ligne directe. Les droits de mutation sont très élevés.

Pologne et Lituanie[modifier]

En Pologne-Lituanie, existait le statut de serf-paysan. Ainsi, sur les domaines seigneuriaux, le nombre de jours de servage dans la semaine était limité et variable avec les époques, le cultivateur pouvant s'occuper de son lopin personnel le reste du temps. Or, le temps seigneurial eut toujours tendance à s'alourdir :  quelques jours dans l'année au 13e siècle, 1 jour par semaine au 14e siècle, 4 jours par semaine au 16e siècle et de 6 au 18e siècle. En principe, le septième jour étant consacré au repos, le serf-paysan ne pouvait plus cultiver son lopin personnel. En revanche, le nombre de jours de servage ne fut jamais limité sur le domaine royal.

Royaume-Uni[modifier]

Le Parlement d'Angleterre adopta en 1259 les Provisions de Westminster, qui comprennent les premières dispositions légales relatives à la mainmorte. En 1381, la Révolte des paysans, lors de la guerre de Cent Ans, qui voit les serfs s'emparer de Londres afin de réclamer l'abolition du servage, est écrasée. Celui-ci perdura, et n'a été définitivement aboli en Angleterre qu'en 1574, par Élisabeth Ire, et en Écosse par George III, à la fin du 18e siècle[8].

Saint-Empire romain germanique[modifier]

Le droit allemand distinguait, le « serf passif » et le « serf réel ». Mais seul, le « serf réel » possédaient des droits sociaux et/ou politiques à l'instar des hommes libres.

Ainsi, le « serf passif » travaillait sur la réserve d’un seigneur, et était donc obligé de payer, outre les charges au seigneur, un impôt public, la Bede ou le Schatzung ; alors que le « serf réel » ne travaillait pas sur la réserve d’un seigneur, mais exploitait les terres de la ferme sous toutes sortes de baux (métayage, fermage, etc.). Le grand juriste allemand Justus Möser s'est constamment attaché dans ses écrits à définir, et si possible développer, les capacités politiques et sociales liées à ces deux formes de servage.

Scandinavie[modifier]

Le servage est étroitement lié au féodalisme et en Scandinavie (Finlande, Norvège et Suède) où le féodalisme ne fut jamais vraiment établi, le servage n'a jamais réellement existé. Cependant en Suède, une forme de contrat proche du servage a existé entre le 18e siècle et jusqu'en 1945, le statare.

Russie[modifier]

Dans l'Empire russe, le servage généralisé, touchant des millions de personnes (les « âmes »), a duré du début du 17e siècle jusqu'en 1861. Lors de son abolition par Alexandre II le 19 février 1861, on estimait à 40 % de la population le nombre de serfs. En 1785, un rapport remis à Catherine II de Russie précise que : « Les effectifs de l’armée russe sont de 500 000 hommes avec 9 % de nobles, 3 % de bourgeois et 50 % de serfs ; le reste de soldats ».[9]

Évolutions du servage en Asie[modifier]

Dates d'abolition du servage (ou lien assimilé) :

  • 1923 : Afghanistan
  • 1956 : Bhouta
  • 1959 : région autonome du Tibet :

Chine et Tibet[modifier]

Plusieurs manuscrits découverts dans les grottes de Mogao à Dunhuang, dans le Gansu concernent l'esclavage ou le servage sous les Tang et au 10e siècle[10].

Au Tibet, le servage a existé jusqu'à son abolition en 1959. Les taxes et corvées concernaient les familles et non pas les individus[11]. Selon le sociologue chinois Rong Ma[12], la société tibétaine se divisait en deux grands groupes, d'une part les abbés et les nobles, d'autre part les mi-ser, répartis en trois sous-groupes :

  • les tre-ba, serfs attachés de façon héréditaire au domaine d'un monastère ou d'une famille noble; outre un lopin personnel, ils travaillaient la terre du seigneur (la réserve) gratuitement et fournissaient divers services (corvées) au seigneur ou au gouvernement ;
  • les du-jung, au statut de serfs héréditaires mais qui, moyennant une redevance et la fourniture de corvées à leur seigneur d'origine, pouvaient louer de la terre ou s'embaucher auprès d'un tre-ba ;
  • les nangsan, domestiques attachés de façon héréditaire à un manoir et ayant le statut d'esclaves.

Selon Rong Ma, à la différence des paysans tibétains, les paysans Han étaient juridiquement libres et aucun paysan Han ne souhaitait s'installer au Tibet pour se retrouver serf.

À partir de 1959, après avoir réprimé ce qu'il qualifie de révolte de l'ancienne classe privilégiée de l'ancien Tibet, le gouvernement maoïste transforme profondément le pays, avec notamment l'abolition du servage[13]. Une controverse existe sur la terminologie à employer pour définir le statut et les conditions de vie de cette partie de la population. Le débat est devenu un argument politique dans la confrontation entre la République populaire de Chine et le Gouvernement tibétain en exil ainsi qu'un sujet de discussion pour quelques universitaires sur la notion même de servage, au sens occidental, dans le cadre de l'ancien Tibet[14].

Bhoutan[modifier]

Au Bhoutan, le roi Jigme Dorji Wangchuck abolit, en 1956, le servage et l'esclavage, décréta l'interdiction de toutes les appellations péjoratives associées aux serfs, et rélisa une réforme agraire en distribuant les terres des grands propriétaires et des institutions monastiques[15][16].

Népal[modifier]

Dans les zones tibétaines du Népal, les serfs furent émancipés dans les années 1960. Le journaliste Thomas Laird a enquêté sur les anciens serfs du Mustang, région où les seigneurs possédaient les terres, les maisons des serfs et régissaient tous les aspects de la vie de ces derniers[17].

Bibliographie[modifier]

Notes et références[modifier]

  1. Recueil des chartes de l'abbaye de Cluny, fin du IXe siècle, n°30, traduction de Alexandre Bruel, Paris, 1876-1903
  2. Clicanoo.re, [https://www.clicanoo.re/Societe/Article/2005/10/19/LAssemblee-nationale-vote-la-fin-des-colons_44100 L'Assemblée nationale a voté la fin des
  3. Mazoyer, Marcel, Roudart, Laure, Histoire des agricultures du monde : du néolithique à la crise contemporaine, Éditions du Seuil, (ISBN 9782020530613, OCLC 300189713, lire en ligne), p. Chapitre VI Les systèmes agraires à jachère et culture attelée légère des régions tempérées
  4. Mathieu Arnoux, Le temps des laboureurs. Travail, ordre social et croissance en Europe, XIe-XIVe siècle, Albin Michel, , 378 p..
  5. Louis Firmin Julien Laferrière, Histoire du droit français, Joubert, 1837
  6. Serf : le vassal du vassal, Historia Nostra, 19 août 2007.
  7. Henri Sée, « Notes sur les origines de l'organisation municipale en Bretagne », Annales de Bretagne, volume 35, numéro 3, 1921, pages 388 à 401.
  8. Entrée esclavage dans l'Encyclopædia Britannica, ed. 1902.
  9. https://fr.wikipedia.org/wiki/Abolition_du_servage_de_1861
  10. Michel Soymié, Contributions aux études sur Touen-houang, Librairie Droz, 1979.
  11. Katia Buffetrille, Le Tibet est-il chinois : Conditions de vie, 2002.
  12. Rong Ma, Population and Society in Tibet, Hong Kong University Press, 2010
  13. Cent questions sur le Tibet, publication du gouvernement chinois, 2001. Question 13
  14. Robert Barnett, « What were the conditions regarding human rights in Tibet before democratic reform? », dans Authenticating Tibet: Answers to China’s 100 Questions (sous la direction de Anne-Marie Blondeau and Katia Buffetrille), University of California Press, 2008, p. 81-83, (ISBN 978-0-520-24464-1 et ISBN 978-0-520-24928-8).
  15. Bhutan Foreign Policy and Government Guide, Global Investment and Business Center, Inc. Staff, International Business Publications, USA, 2000, 350 pages, (ISBN 0739737198 et ISBN 9780739737194)
  16. Françoise Pommaret, Bhoutan, Éditions Olizane, 2010
  17. Thomas Laird, The story of Tibet. Conversations with the Dalai Lama, 2006, 496 p., note 318, p. 444