Fichier:Poster of Azerbaijan 1938. Stalin.jpg

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Fichier d’origine ‎(967 × 1 491 pixels, taille du fichier : 142 Kio, type MIME : image/jpeg)

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English: Poster of Azerbaijan 1938. Stalin
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Auteur Azərnəşr

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Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

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This work was first published in Azerbaijan and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law of the Republic of Azerbaijan on Copyright and Related Rights, enacted 1996, amended 2008. The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous work, pseudonymous or a collective work and 70 years have passed since the date of its publication
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is a a posthumous work, published at first time during 30 years and 70 years have passed since the date of its publication
The Article 25.3 (amendment) was added in 2008: “Duration of protection determined by this Law shall be applied to all works of which term of protection has not expired until this Law enters into force”. Works of authors who died in 1970 or earlier, or anonymous works published 1970 or earlier, are public domain in Azerbaijan.

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actuel16 mars 2014 à 20:55Vignette pour la version du 16 mars 2014 à 20:55967 × 1 491 (142 Kio)Cekli829User created page with UploadWizard

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