Soviet
Soviet signifie "conseil" en Russe. C'est le nom qu'ont donné les prolétaires russes à leurs organes de pouvoir lors des révolutions russes de 1905 et 1917 : des réunions de travailleurs, de paysans, de soldats ou d'habitants qui prenaient des décisions directement. Il s'agit de la forme suprême d'auto-organisation de la classe laborieuse, en rupture avec la pseudo démocratie bourgeoise. C'est pour cela que les bolchéviks, puis les communistes révolutionnaires en général, en ont fait dans leur conception politique la base du gouvernement révolutionnaire des travailleurs.
En revanche, l'adjectif "soviétique" est aussi resté synonyme du régime de l'URSS après sa stalinisation, alors même qu'il n'y avait plus aucun soviet réel...
1 Origine
Le terme russe de soviet signifie « conseil » ou « comité ». Ils sont apparus au cours de la première révolution russe, celle de 1905. Ils sont l'oeuvre spontanée du prolétariat et du contexte révolutionnaire de la Russie, ils se sont développés à partir de comités de grève créés par les cheminots mais aussi des comités d'usine comme à Kiev ou à Reval par exemple. Ces comités, qui n’avaient au début d’autres fonctions que de diriger les mouvements de grèves, se transformait peu à peu en organes représentatifs du prolétariat, qui se mettaient d’accord avec les représentants des différents partis ouvriers.
2 Fonctionnement
Les normes d’élection variaient beaucoup selon les villes, mais partout, absolument tous les ouvriers qui travaillaient dans l'usine ou l'atelier, sans aucune restriction, participaient à l’élection du député. A Petersbourg et Moscou, on élisait un député pour 500 ouvriers ; à Odessa, 1 pour 100 ; à Kostroma, 1 pour 25 ; ailleurs il n’avait aucune norme définie. En tout cas, les soviets représentaient partout la majorité écrasante de la classe ouvrière et à Petersbourg, Moscou et Ekaterinbourg, la quasi-totalité. Leur prestige était si grand que dans certaines localités, même les petits commerçants élirent des soviets.
Comment s’organisèrent-ils ? A Petersbourg, Rostov, Novorossisk et autres localités, on procéda à l’élection directe de soviets généraux ; à Moscou, Odessa et ailleurs, furent élus parallèlement des soviets de quartier. A Moscou, ces derniers envoyaient des représentants directs au soviet général ou central ; en d’autres localités, on commençait par élire des soviets de quartier dont la réunion formait un soviet local.
En règle générale, on désignait un comité ou une commission exécutive, ou une présidence. Le président, le secrétaire et autres responsables importants étaient élus par l’Assemblée générale du soviet.
Des organes auxiliaires étaient constitués, comme les commissions d’aide aux chômeurs, d’organisation des meetings, des sections de publication et de propagande, de logement, etc. Et là où les soviets dirigeaient l’insurrection, ou devenaient des organes de pouvoirs, se créaient des groupes armés ou des milices ; on procédait à la désignation des chefs pour les institutions dont le soviet prenait le contrôle (postes, télégraphe, chemin de fer). Certains, comme les soviets de Krasnoïarsk et Riga où les soldats rentrant du front jouèrent un rôle très important, disposaient de forces armées considérables.
Tous les soviets n’avaient pas leur propre presse. Certains utilisaient la presse légale, ou celle du parti. Les Izvestia s’imprimaient en prenant possession des imprimeries. Tous les soviets tiraient des tracts et des proclamations qui avaient une influence extraordinaire dans l’agitation. Ces formes, selon le caractère et les fonctions, se concrétisaient selon les circonstances.
3 Révolution d'Octobre 1917
3.1 Droit électorale
En URSS, il n’y a pas de suffrage universel. Le prolétariat, en prenant le pouvoir, en octobre 1917, ne s’est pas laissé tromper par le respect de la démocratie formelle, il établit sa dictature. Il est en conséquence logique qu’il ait établi certaines limites dans l’exercice du droit électoral.
Selon la Constitution soviétique, peuvent élire et être élus tous les majeurs de 18 ans, de l’un ou l’autre sexe, qui remplissent les conditions suivantes : a) tous ceux qui obtiennent leurs moyens d’existence par un travail utile ou accomplissant un travail domestique donnant au premier la possibilité de travailler dehors (par exemple l’épouse au foyer ou tout autre personne qui s’occupe des enfants des ouvrières, etc.) ; b) les soldats de l’armée rouge ; c) les citoyens des catégories énumérées dans les deux points précédents qui auraient perdu leur capacité de travail ; d) les étrangers qui vivent et travaillent sur les territoires de l’URSS.
Ne peuvent élire et être élus : a) ceux qui utilisent le travail salarié dans le recherche d’un profit ; b) les personnes qui vivent d’un revenu ne procédant pas de leur travail ; c) les commerçants et intermédiaires commerciaux ; d) les moines et agents du culte ; e) les employés et agents de l’ancienne police, ainsi que les membres de la dynastie régnante ; f) les personnes mentalement anormales et celles qui se trouvent sous tutelle ; g) les personnes condamnées par les tribunaux.
Le Comité central exécutif des soviets ou le Congrès de ces derniers ont le droit d’abroger ces limitations en général ou par rapport à des personnes déterminées, bien qu’ils n’usent de ce droit qu’avec une extrême prudence.
3.2 Les congrès des soviets et leurs comités exécutifs
Les organes suprêmes du régime soviétique sont les Congrès et leurs comités exécutifs.
Les soviets ruraux d’un district élisent un Congrès de district à raison de un député pour dix membres du soviet. Pour le Congrès de canton, tous les soviets ruraux élisent des représentants à raison de un député pour mille habitants et les soviets urbains à raison de un délégué pour 200 électeurs. Le Congrès provincial est élu selon la norme de représentation suivante : un député pour dix mille habitants à partir des Congrès de districts et de cantons, un pour deux mille des soviets urbains et d’usine ; les Congrès régionaux, là où ils existent, sont constitués par les représentants des soviets urbains et des Congrès de cantons, à raison de un délégué pour vingt-cinq mille habitants, et un pour cinq mille électeurs des villes. Les Congrès des soviets des Républiques fédérées sont élus selon les normes des Congrès régionaux ou provinciaux.
Le Congrès panrusse des soviets d’ouvriers, de paysans, de soldats rouges et cosaques, est formé sur la base : a) des soviets urbains à raison de un député pour vingt-cinq mille électeurs. b) des Congrès provinciaux à raison de un député pour cent vingt-cinq mille habitants. Le congrès des soviets de l’URSS se constitue en accord avec les mêmes normes que le congrès panrusse.
La différence entre les soviets et les Congrès consiste en ce que les députés des premiers sont élus pour un temps déterminé (un an), alors que les délégués aux Congrès sont élus pour chaque Congrès et perdent leur titre à la fin de ce dernier, laissant seul en fonction le comité exécutif élu par le congrès.
Le Congrès de district se réunit une fois par an et élit un Comité exécutif de trois membres. On peut convoquer des sessions extraordinaires sur proposition du Comité exécutif du canton ou par la demande d’au moins un tiers de la population du district. Le Congrès du canton élit également un Comité exécutif de onze membres et de cinq suppléants. Le Comité exécutif du congrès provincial doit être composé de pas moins de vingt cinq membres, à l’exception de ceux de Leningrad et de Moscou, où il atteint la quarantaine de membres. Les Congrès des Républiques fédératives, le panrusse et celui de l’Union, élisent également leurs Comités exécutifs. Le second est composé de 270 membres et de 117 suppléants et le troisième de, respectivement, 371 et 138. Telle est, dans ses lignes générales, la structure du régime soviétique. Voyons à présent les fonctions de ces organes.
Les Congrès de district examinent et résolvent toutes les questions relatives à ce dernier et dirigent les travaux des organes de pouvoir qui lui sont subordonné. Le Congrès élit une Commission de contrôle. Les larges attributions dont il dispose lui donnent la possibilité d’obtenir dans son budget 40% de l’impôt agraire, 25% de l’impôt sur les constructions et des institutions judicaires et de chercher de nouvelles sources de recettes sur les biens qui se trouvent sous sa juridiction. Les membres du Comité exécutif jouissent de l’immunité et ne peuvent être arrêté sans le consentement préalable du Bureau ou du président.
L’organe suprême de pouvoir sur le territoire du canton est le Congrès du soviet. Les fonctions, les droits et les obligations des Comités exécutifs de canton sont les suivants : a) applications dans les limites du canton des dispositions et des décrets du pouvoir central ; b) publication des résolutions en vigueur dans les limites du canton ; c) adoption de mesures disciplinaires contre les fonctionnaires et les membres des Comités exécutifs inférieurs ; d) réalisation du contrôle de l’activité de tous les organisme présents sur son territoire, sans exclure ceux qui dépendent directement du pouvoir de la République ou de l’Union. Ce contrôle ne s’étend pas aux institutions de l’Armée Rouge et aux organes judiciaires ; e) examen et approbation des budgets des districts ; f) maintien de l’ordre ; g) contrôle du fonctionnement de tous les organes du pouvoir ; h) promotion de l’agriculture ; i) adoption de mesures pour élever le niveau culturel et politique de la population ; j) conservation de la santé publique et protection de la maternité et de l’enfance ; k) direction des établissements commerciaux et industriels qui dépendent de lui, etc. Les Congrès provinciaux examinent et approuvent le budget de la province, les rapports du Comité exécutif et de ses sections et procèdent à l’élection de ce Comité.
Le Comité exécutif a le droit de demander à l’organe correspondant de la République des soviets l’abolition ou la modification des résolutions des organes centraux s’ils sont estimés préjudiciables du point de vue des conditions locales.
Les Républiques autonomes font partie d’une République de l’Union et disposent d’un Comité exécutif et d’un Conseil des Commissaires du Peuple.
Dans les républiques confédérées de l’Union, l’organe suprême est le Congrès des soviets, auquel correspond la totalité du pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Les Congrès des soviets se réunissent chaque année et de manière extraordinaire à chaque fois que cela est jugé nécessaire par le Comité exécutif ou que l’exigent les soviets des localités qui représentent au moins un tiers de toute la population de la République. Le Conseil des Commissaires du Peuple de chaque République est l’organe exécutif du Comité exécutif central.
Enfin, l’organe suprême du régime soviétique est le congrès des soviets d’URSS, constitué définitivement le 30 décembre 1922. Ses fonctions principales sont les suivantes : a) élection du comité central exécutif et ratification des membres du Conseil des nationalités élus par les Républiques et les régions autonomes de l’Union. b) approbation et modification des principes fondamentaux de la constitution de l’URSS. c) résolution des désaccords qui ne seraient pas réglés par les organes dirigeants et les commissions de conciliation. d) modification des résolutions du comité exécutif central d’URSS sur la proposition des délégués ou des conseils et comités exécutifs des Républiques confédérées.
Le comité exécutif central est composé par le Conseil de l’Union et le Conseil des nationalités. Ces deux organes jouissent d’une égalité complète de droits. Le Conseil des commissaires du peuple est l’organe exécutif du comité central. Les décrets et résolutions de ce conseil sont obligatoires pour tout le territoire de l’Union.
4 Multiples formes des soviets
La révolution d'Octobre en russie (1917) a eu un énorme impact sur les travailleurs socialistes radicalisés, pour qui elle est restée longtemps un modèle. Cela explique que certains se soient directement inspirés de cette forme d'organisation et de son nom, comme le Soviet de Limerick, en Irlande en 1919, ou le Soviet de La Argañosa, en 1934 dans les Asturies (au Nord de l'Espagne).
Mais le terme de soviet est rapidement devenu très connoté, à la fois sous l'effet de la propagande bourgeoise (y compris de certains réformistes) qui tentait de les présenter comme des particularités russes, et sous l'effet de la stalinisation. Dans le langage dominant, il est devenu synonyme du régime bureaucratique d'URSS.
Pour cette raison, et aussi parce que dans chaque pays, la classe laborieuse se saisit de la culture nationale, d'autres termes ont été employés même si le contenu était analogue.
- la révolution allemande (1918-1923) et ses Arbeiter und Soldatenrat (conseils d'ouvriers et de soldats)
- la révolution espagnole (1936) a vu la naissance des juntas
- au Chili (1973) les travailleurs se regroupaient en cordones industriales
- même en 2010 au Kirghizistan, des embryons de soviets nommés kurultai ont vu le jour
5 Notes et sources
6 Organes d'auto-organisation
Selon Gramsci, pour des raisons liées à sa nature sociale, la classe ouvière ne peut pas gouverner autrement que sous la forme de conseils ouvriers, de conseils des travailleurs, de même que le parlement est une forme de gouvernement liée sociologiquement à la nature de la bourgeoisie. Rosa Luxemburg, et dans une moindre mesure Karl Korsch, furent aussi des théoriciens de l'auto-organisation de la classe ouvrière.