Congrès des Soviets

Les Congrès panrusse des Soviets étaient les réunions des soviets de toute la Russie. Les premières réunions ont lieu pendant le processus révolutionnaire de 1917, puis ils sont officialisés par la constitution de l'URSS en 1923. Par la suite ils deviennent des instances fantoches manipulés par la bureaucratie soviétique. Entre deux sessions du Congrès, le pouvoir était assuré par le Comité exécutif central panrusse (VTsIK).

A l'origine, il y avait deux congrès distincts : le Congrès des soviets d'ouvriers et de soldats, et le Congrès des soviets paysans.

1 Période révolutionnaire (1917-1918)

1.1 1^er congrès - 3 au 30 juin 1917

Le premier congrès des soviets se réunit le 3 juin dans l'édifice du Corps des Cadets (élèves-officiers). Avec ses 1090 délégués élus au suffrage universel (dont 822 dûment mandatés et ayant droit de vote), il représente quelques 20 millions de personnes, 305 soviets locaux, 53 soviets régionaux et provinciaux, les organisations du front, les institutions militaires de l'arrière et certaines organisations paysannes.

Le droit de suffrage délibératif appartenait à ceux des soviets qui groupaient au moins 25 000 membres. Ceux qui groupaient de 10 000 à 25 000 membres avaient voix consultative (ces normes n'étaient pas rigoureusement respectées). Sur la base d'un pluralisme politique intégral, il débat, pendant trois semaines (3-30 juin), de toutes les questions vitales de la population. Il regroupe 283 SR, 248 mencheviks, 105 bolcheviks, 73 sans parti, le reste appartenant à divers groupes socialistes minoritaires.

Le Congrès commença par approuver l'expulsion de Grimm, socialiste suisse qui menait des pourparlers en coulisse avec les diplomates allemands. L'aile gauche demanda un débat immédiat sur l'offensive en préparation, cette proposition fut repoussée par une écrasante majorité. A ce moment-là les bolchéviks n’avaient que 13 % des délégués. Face aux socialistes conciliateurs (SR de droite et menchéviks) qui refusent le pouvoir aux soviets et veulent continuer à collaborer avec la bourgeoisie, Lénine proclame que les bolchéviks, eux, sont prêts à gouverner. Les dirigeants socialistes ne prennent pas Lénine au sérieux et éclatent de rire.

Le menchévik Tsérételli défendait le principe de la coalition avec la bourgeoisie en prétendant qu'elle jouait encore un rôle progressiste : « En ce moment critique pas une force sociale ne doit être rejetée de la balance tant qu'on pourra s'en servir pour la cause du peuple. » La coalition fut approuvée par une majorité de 543 voix contre 126, avec 52 abstentions. Tsérételli justifia aussi de ne pas revendiquer la journée de 8 heures parce qu'il était difficile de concilier les intérêts des toutes les couches de la population... Le congrès affirma le droit à l'autodétermination des peuples de Russie mais refusa de prendre la moindre mesure concrète avant l'Assemblée constituante. Le congrès vota aussi une résolution de l'économiste Groman sur la nécessité d'une régulation économique par l'Etat pour éviter la catastrophe sociale, mais c'était seulement un voeux pieu. Le contraste était frappant entre la grandiloquence des déclarations et la parcimonie conservatrice devant les problèmes pratiques. Par ailleurs, le congrès vote à l'unanimité (le seul vote unanime) un appel aux soviets locaux « à la plus grande vigilance face à l'activité des agitateurs antisémites, à une action incessante, à un travail constant d'explication parmi les masses populaires les plus larges afin de combattre les campagnes antisémites. »

Pourtant les interventions de certains conciliateurs elles-mêmes montraient que l'auto-organisation allaient plus loin qu'ils ne le voulaient. Par exemple lors de la séance du 4 juin, le très droitier menchévik Liber dénonçait les commissaires du gouvernement dans certaines régions, si incapables que les soviets ne voulaient pas leur céder le pouvoir.  « Un grand nombre de fonctions des organes gouvernementaux, par suite de telles circonstances, passaient aux mains des soviets, même lorsque ceux-ci ne les désiraient pas. »

Tsérételi, à la demande du gouvernement provisoire, tenta aussi de faire évacuer la villa Dournovo tenue notamment par des anarchistes, mais ce fut un échec qui contribua encore davantage à décrédibiliser les réformistes.

Le 9 juin au matin, la Pravda bolchévique publiait un appel à une manifestation pour le lendemain 10 juin, sous la pression des masses de Pétrograd et notamment des soldats qui craignaient d'être envoyés au front. Cela fit l'effet d'une bombe au congrès, et un tollé des réformistes. Ils refusèrent une demande de suspension de séance des bolchéviks, et votèrent une interdiction des manifestations pendant 3 jours. Au passage, cela prouvait que le pouvoir réel était entre les mains des soviets et non du gouvernement provisoire.

Face au bloc de la réaction allant des SR jusqu'aux blancs, les bolchéviks annulent la manifestation. Tseretelli voulut forcer son avantage et se prononça aussitôt pour le désarmement des ouvriers et soldats pro-bolchéviks. Mais le congrès refusa ce qui était vu une trahison de leurs camarades. A la même séance du Congrès qui jugeait les bolcheviks en leur absence, un représentant des mencheviks proposa tout à coup de fixer une manifestation (sans armes) au dimanche suivant, 18 juin, à Pétrograd et dans les plus grandes villes. Une sorte d'exutoire au 10 juin. Ces « journées de juin » montrèrent au grand jour que les bolchéviks étaient devenus majoritaires dans les masses populaires de Petrograd.

Le congrès élit son Comité exécutif central, qui comprend 104 mencheviks, 100 SR, 35 bolcheviks, 18 socialistes divers. Il est acté que des congrès doivent être convoqués tous les trois mois. Il faut noter que les représentants au soviet étaient presque tous des bourgeois ou petit-bourgeois. Par exemple pour les bolchéviks, Chliapnikov est le seul ouvrier à prendre la parole dans le congrès.

Les soviets paysans tenaient leur propre congrès et avaient leur propre Comité Exécutif, où les SR détiennent le monopole absolu.

1.2 2^e congrès - 25-26 octobre 1917

🔍 Voir : Deuxième congrès des soviets.

En septembre-octobre, les bolchéviks ont obtenu la majorité dans les soviets, et en particulier dans le Soviet de Petrograd. Pour Lénine et Trotsky, l'insurrection est à l'ordre du jour. Malgré de nombreuses hésitations dans le parti bolchévik, celle-ci a finalement lieu dans la nuit du 24-25 octobre (n.s 6-7 novembre). Presque sans effusion de sang le Comité militaire révolutionnaire s'empare des points tratégiques de Petrograd. Le Palais d'Hiver, siège du gouvernement, est assiégé mais pas encore pris.

Le Congrès des soviets se réunit le matin du 25, et les conciliateurs ne représentent qu’un quart des délégués (649 délégués étaient présents, dont 382 bolcheviks et 70 SR de gauche). La physionomie du congrès est bien différente du précédent : les délégués comprennent beaucoup plus d'ouvriers et de soldats, et moins d'intellectuels ou d'officiers. La première journée est consacrée aux réunions de fractions. Tous attendent le dénouement du siège du Palais d’hiver avant de commencer les discussions. Lénine, déguisé, n’apparaît pas encore publiquement.

Le plénier ne débute qu'après 22h. Malgré une vaine tentative de conciliation de Martov, l'aile droite quitte la salle après l’annonce de la prise du Palais d’hiver par Trotsky, ce qui se retournera contre eux aux yeux des masses.

Vers 2 heures du matin, Kamenev lit à la tribune un téléphonogramme que l'on vient de recevoir d'Antonov : le palais d'Hiver a été pris et à l'exception de Kerensky, tout le gouvernement provisoire a été arrêté. Le pouvoir est désormais aux mains des soviets, et Lénine, qui  apparaît publiquement, est ovationné lorsqu'il proclame à la tribune qu'il s’agit « d’édifier l’ordre socialiste ». Le Congrès apprend aussi que les troupes du front qui avaient été désignées par Kérensky pour réprimer l’insurrection se rangent du côté de celle-ci, ce qui affermit l'enthousiasme.

Les premières mesures du nouveau pouvoir sont prises par le Congrès lui-même, dans la nuit du 26 au 27 :

• appel à tous les pays belligérants pour mettre fin à la guerre et discuter d’une paix juste et démocratique,
• décret qui reconnaît que la terre appartient aux paysans,
• création du nouveau gouvernement : le « Soviet des commissaires du peuple » (Sovnarkom).

Quant aux conciliateurs, ils créent le lendemain un « Comité de Salut de la Patrie et de la Révolution ». Ils ne reconnaissent pas le Sovnarkom et appellent à son élargissement jusqu'aux troudoviks (parti de Kerensky). Ils refusent aussi de siéger au Comité exécutif central des soviets de Russie.

1.3 3^e congrès - 23-31 janvier 1918

Le 3^e congrès montre une nette confirmation de l'approbation du nouveau gouvernement parmi les masses populaires, juste après la dissolution de l'Assemblée constituante :

• Les bolchéviks obtiennent 61 % des délégués en janvier 1918.
• Les SR de gauche, qui ont soutenu la révolution d’Octobre et participent au gouvernement soviétique, obtiennent 125 délégués.
• Les SR de droite, qui ont condamné la révolution d’Octobre, obtiennent 7 délégués au Comité exécutif élu par le Congrès.

1.4 4^e congrès - 14-16 mars 1918

Les bolchéviks obtiennent 64 % des délégués.

Ce congrès ratifie le traité de Brest-Litovsk (la paix avec les Allemands au prix de lourdes concessions), qui provoque la rupture avec les SR de gauche.

Durant toute la première moitié de 1918, le problème de la «  nationalisation » avait provoqué d'âpres controverses entre les « communistes de gauche » et les léninistes. Dès la prise du pouvoir, Lénine s'était opposé à la nationalisation totale des moyens de production. Ce n'était pas qu'il souhaitait un compromis politique avec la bourgeoisie, mais il considérait que la maturité technique et administrative du prolétariat était insuffisante pour l'autogestion, et qu'il fallait encourager les investisseurs et utiliser les compétences des « spécialistes » (patrons, techniciens, ingénieurs...).

1.5 5^e congrès - 4-10 juillet 1918

Les bolchéviks obtiennent 66 % des délégués. Pendant ce congrès, les SR de gauche déclenchent un soulèvement qui conduira à leur répression.

Ce congrès ratifie la première constitution soviétique.

1.7 7^e congrès - 5-9 décembre 1919

Un rapport sur la politique étrangère est soumis au congrès, et Trotsky lut un rapport sur l'Armée rouge et les nouvelles du front de la guerre civile.

Kamenev fit la proposition d’acter que le VTsIK (qui ne se réunissait plus vraiment) devient un organe temporaire se réunissait « au moins tous les deux mois » (notamment parce que « les membres du Congrès, absorbés par l’application des décisions prises au sommet, ne sauraient être à la fois sur place et à Moscou »), et que ses pouvoirs sont confiés entre temps au praesidium du VTsIK. En termes de pouvoirs :

« entre les sessions du Tsik, le praesidium a le droit de confirmer les décisions du Soviet des Commissaires du peuple, de reporter leur application à la prochaine session du Tsik ; il nomme les différents commissaires du peuple sur proposition du Soviet des Commissaires du peuple »

Contrairement au VTsIK, le praesidum n’a donc pas le pouvoir d’annuler une décision du gouvernement. Cette proposition fut adoptée à l’unanimité, sans débats.

Une résolution en faveur de la gestion collective de l'industrie fut votée. Pendant le Congrès, Sapronov attaqua les impopulaires «  glavki », déclarant qu'ils représentaient une tentative de substituer « une organisation par département à une organisation par Soviets, un système bureaucratique à un système démocratique ». Un autre orateur affirma que si l'on demandait aux gens « ce qui devait être détruit le lendemain même de la destruction de Dénikine et de Koltchak, 90 % répondraient : les glavki et les centres ».

1.8 8^e congrès - 22-29 décembre 1920

Ce congrès ainsi que tous les suivants se tiendra à Moscou. On y aborde notamment le débat sur les syndicats, qui s’était développé à l'intérieur du Parti mais qu'il n'était plus possible d'y confiner. On peut se faire une idée du degré d'intensité auquel était parvenue alors l'opposition à la politique officielle du Parti par le contenu du discours de Zinoviev au Congrès :

«  Nous allons établir un contact plus étroit avec les masses ouvrières. Nous tiendrons des meetings dans les casernes, dans les camps, dans les usines. Les ouvriers comprendront alors (...) que nous ne plaisantons pas lorsque nous disons qu'une nouvelle ère est sur le plan de commencer, que dès que nous pourrons reprendre notre souffle, nous transférerons nos meetings politiques dans les usines (...). On nous demande ce que nous entendons par la démocratie ouvrière et paysanne. Je réponds : rien de plus et rien de moins que ce que nous entendions en 1917. Nous devons rétablir le principe de l'élection dans la démocratie ouvrière et paysanne (...). Si nous avons privé les ouvriers et paysans des droits démocratiques les plus élémentaires, il est temps de mettre un terme à cet état de choses ».

Les soucis démocratiques de Zinoviev étaient surtout dicté par des intérêts fractionnels, en particulier la volonté d'affaiblir Trotsky en jouant des sentiments accumulés contre lui. Car Zinoviev était un des bolchéviks qui eut les méthodes les plus dirigistes dès le début, notamment dans le Komintern. À cette époque, les orateurs qui voulaient se tailler un succès facile étaient toujours sûrs de faire rire leur public par des citations bien choisies de Zinoviev sur les droits démocratiques.

Le 30 décembre eut lieu une réunion commune, au théâtre Bolchoï de Moscou, de la fraction du Parti au Huitième Congrès des Soviets, des membres du Parti du Conseil Central Panrusse des Syndicats, et de membres du Parti de plusieurs autres organisations, pour discuter de la «  question syndicale ». Tous les protagonistes de la discussion purent exposer leurs positions respectives.

Les nombreuses motions en début de ce congrès furent finalement ramenées à trois :

• La plateforme des 10 (Lénine, Zinoviev, Kamenev, Staline, etc.) ;
• La plateforme des 7 (Trotsky, Boukharine, Djerzinsky, Andreïev, Krestinsky, Préobrajenski et Serebriakov) ;
• La plateforme de l'Opposition de gauche.

Pour Lénine, les syndicats étaient des «  réservoirs du pouvoir d'État ». Ils devaient fournir une large base sociale «  à la dictature prolétarienne exercée par le Parti », une base absolument indispensable étant donné le caractère essentiellement paysan de la population du pays. Les syndicats devaient servir de «  lien », de «  courroie de transmission » entre le Parti et les masses des travailleurs sans-parti. Ils pourraient devenir ainsi des « écoles du communisme » pour leurs 7 millions de membres. Mais « Le Parti Communiste Russe, représenté par ses organisations centrales et régionales, reste toujours le guide indiscutable de tout l'aspect idéologique du travail des syndicats ».

Lénine soutint ainsi que les syndicats ne pouvaient pas être de simples organismes d'État. Trotsky martelait (comme la plupart des bolchéviks) que puisque l'URSS est un État ouvrier, il est absurde que les ouvriers puissent faire grève contre eux-mêmes. Lénine justifiait une réserve en disant : « on se trompe manifestement car cet État n'est pas tout à fait ouvrier, voilà le hic. [...] En fait, notre État n'est pas un État ouvrier, mais ouvrier-paysan, c'est une première chose. [...] Notre État est un État ouvrier présentant une déformation bureaucratique. » « La nature de notre État est telle que l'ensemble du prolétariat organisé doit se défendre lui-même : nous devons utiliser ces organisations ouvrières pour défendre les ouvriers contre leur propre État,et aussi pour que les ouvriers défendent notre État ».

Selon Lénine, il ne fallait pas voir dans la militarisation un trait permanent de la politique socialiste du travail. Il fallait donc utiliser aussi bien la persuasion que la coercition. « Il était certes normal que l'on nomme des fonctionnaires «  d'en haut », mais il serait inopportun que les syndicats en fassent de même. Les syndicats pouvaient faire des suggestions pour certaines tâches économiques et administratives et devaient collaborer à la planification. Ils devaient surveiller, grâce à des départements spécialisés, le travail de l'administration économique. Le Conseil Central Panrusse des Syndicats aurait à fixer le taux des salaires. Il fallait, à cet égard, lutter contre l'extrême égalitarisme de l'Opposition Ouvrière. La politique des salaires devait être conçue de faon à « introduire la discipline dans le travail et augmenter la productivité ». Les membres du Parti avaient assez « discutaillé à propos de principes à Smolny. Maintenant, après trois ans, il y a des décrets qui régissent tous les aspects du problème de la production ». «  L'unique conclusion à tirer est que nous allons élargir la démocratie dans les organisations ouvrières, sans en faire le moins du monde un fétiche ».

Trotsky affirma une fois de plus qu'il croyait que «  la transformation des organisations professionnelles (syndicales) en organisations de production (...) était la tâche la plus importante de l'époque » (...) «  Les syndicats devraient calculer continuellement la valeur de leurs membres du point de vue de la production et disposer toujours d'une estimation précise de la capacité productive de chaque ouvrier ». Il ajouta qu'il serait bon que les trois quarts ou la moitié des postes dans les organismes de direction des syndicats et de l'administration économique, soient occupés par les mêmes individus, afin d'en finir avec l'antagonisme existant entre ces deux instances. On devait permettre aux techniciens et aux administrateurs bourgeois qui étaient devenus membres de plein droit d'un syndicat, d'occuper des postes de direction, sans être surveillés par des commissaires. Il fallait également, après leur avoir assuré un salaire minimum réel, stimuler une concurrence entre ouvriers dans le «  travail de choc » (udarnichestvo) de la production.

Trotsky, et surtout Boukharine, modifièrent leurs positions respectives afin de pouvoir constituer un bloc au Congrès. Ce que Boukharine essayait de faire maintenant, c'était d'arriver à une sorte de compromis entre les points de vue officiels du Parti et les idées de l'Oppositon Ouvière. Il pensait qu'il fallait créer une «  démocratie ouvrière dans la production ». L'«  étatisation des syndicats » devait aller de pair avec la «  syndicalisation de l'État ». «  Le résultat logique et historique (de ce processus) ne sera pas l'absorption des syndicats par l'État prolétarien, mais disparition de ces deux entités — aussi bien des syndicats que de l'État — et la création d'une troisième entité : la société organisée sur des principes communistes ».

Lénine fit une attaque extrêmement violente sur les deux autres plateformes. «  Si les syndicats, composés dans leur neuf-dixièmes d'ouvriers sans-parti, nomment les dirigeants de l'industrie, à quoi sert le Parti ? (...). Nous sommes passés ajouta-t-il, menaçant - de petites divergences à une déviation syndicaliste [à propos de Boukharine] qui représente une rupture totale avec le communisme et une scission inévitable dans le Parti »

Les idées de l'Opposition Ouvrière (que Kollontaï et d'autres élaboreront plus tard de manière plus complète) furent défendues à la réunion de Moscou par le métallurgiste Chliapnikov. Explicitement ou implicitement, elles préconisaient la domination de l'État par les syndicats. L'Opposition Ouvrière se référait, bien entendu, au «  point 5 » du programme de 1919 et accusait la direction du Parti de ne pas tenir les promesses qu'il avait faites aux syndicats. Elle affirmait que «  pendant les deux dernières années, la direction du Parti et des organes gouvernementaux avait systématiquement rétréci le champ d'action des syndicats et réduit presque à zéro l'influence de la classe ouvrière (...). Le Parti et les autorités économiques, débordés par des techniciens bourgeois et par d'autres éléments non-prolétariens, étaient manifestement hostiles aux syndicats (...) Il n'y avait qu'une solution : la concentration de la direction industrielle entre les mains des syndicats ». Et il fallait réaliser la transformation en partant d'en bas. «  Au niveau de l'usine, les Comités d'usine devront récupérer leur ancienne position dominante ». L'Opposition Ouvrière proposa que les syndicats soient mieux représentés dans divers organismes de contrôle. «  Pas une seule personne ne devait être nommée à un poste économique administratif sans le consentement des syndicats (...). Les fonctionnaires recommandés par les syndicats devraient leur rendre compte de leur travail et pourraient être remplacés à n'importe quel moment ». L'élément clé de cet ensemble de propositions était la demande de convocation d'un «  Congrès Panrusse des producteurs » qui élirait une direction centrale de toute l'économie nationale. De la même façon, les Congrès Nationaux des divers syndicats éliraient les dirigeants des divers secteurs de l'économie. Les Conférences syndicales locales constitueraient les directions locales et régionales, et la direction de chaque usine serait confiée au Comité d'usine, qui continuerait à faire partie de l'organisation syndicale. «  Ainsi — affirma Chliapnikov — on parviendra à créer cette volonté unique qui est essentielle pour l'organisation de l'économie, mais aussi une possibilité réelle pour les larges masses de travailleurs de faire sentir leur influence dans l'organisation et le développement de notre économie ». Enfin, contre la méritocratie dans les salaires, l'Opposition Ouvrière proposait une révision radicale de la politique des salaires dans un sens extrêmement égalitaire et qui présupposait une substitution graduelle du salaire en argent par des rémunérations en nature.

1.9 9^e congrès - 23-28 décembre 1921

1 1991 délégués, dont 1 630 avec droit de vote.

1.10 10^e congrès - 23-27 décembre 1922

1 727 délégués, et 488 invités.

1.11 11^e congrès - 19-29 janvier 1924

1 637 délégués, dont 1 143 avec droit de vote.

1.12 12^e congrès - 7-16 mai 1925

1 634 délégués, dont 1 084 avec droit de vote.

2 Institutionnalisation

La constitution de l'URSS en 1923 officialise le fonctionnement du nouveau pouvoir. Le congrès des soviets est l'organe souverain et doté de tous les pouvoirs (à l'image de la Convention de la I^ère République française).

Cette assemblée est convoquée une fois par an et doit ratifier les décisions adoptées par les dirigeants membres du Comité exécutif central à qui, en tant qu'assemblée souveraine, elle a délégué une partie de ses pouvoirs. Le Congrès se compose de représentants des soviets urbains et des représentants des soviets de gouvernement de chaque République socialiste soviétique.

3 Bureaucratisation

Très rapidement, le VTsIK ne réunit plus vraiment, et les session du congrès des soviets sont de plus en plus espacées, ce qui renforce le pouvoir du gouvernement. Et ce d'autant plus que le parti bolchévik devient vite parti unique.

Mais son rôle est rapidement détourné au profit du Parti communiste de l'Union soviétique (PCUS). En effet, il se trouvait que les chefs du Parti étaient également membres du Comité exécutif central, le Congrès des Soviets fut donc dévolu à la ratification des décisions prises par le Politburo et les résolutions des Congrès du PCUS.

La Constitution de 1923 est une première tentative de constitution fédérale au sein de la toute jeune Union soviétique. Elle fut remplacée par la Constitution soviétique de 1936.