Congrès des Soviets

Le Congrès des Soviets étaient les réunions des soviets de toute la Russie. Les premières réunions ont lieu pendant le processus révolutionnaire de 1917, puis ils sont officialisé par la constitution de l'URSS en 1923. Par la suite ils deviennent des instances fantoches manipulés par la bureaucratie soviétique.

1 Période révolutionnaire (1917-1918)

1.1 Congrès du 25 octobre 1917

Ayant obtenu la majorité dans les soviets en septembre-octobre, et en particulier dans le Soviet de Petrograd, les bolchéviks ont programmé l'insurrection juste avant le Congrès des soviets, pour que celui-ci puisse le légitimer. La nuit du 24-25 octobre (n.s 6-7 novembre), les bolchéviks renversent presque sans effusion de sang le gouvernement provisoire de Kerensky.

Le Congrès des soviets est déjà réuni depuis le matin du 25, et les conciliateurs (SR de droite et menchéviks) ne représentent qu’un quart des délégués. La première journée est consacrée aux réunions de fractions. Tous attendent le dénouement du siège du Palais d’hiver avant de commencer les discussions. Un bureau du Congrès est formé, avec 14 bolchéviks et 7 SR de gauche. Lénine, présent, n’apparaît pas encore publiquement.

Les conciliateurs refusent la proposition d’un front unique de la démocratie soviétique. Après l’annonce de la prise du Palais d’hiver, il ne reste au Congrès que les bolchéviks, les SR de gauche et les mencheviks internationalistes. Le Congrès apprend que les troupes du front qui avaient été désignées par Kérensky pour réprimer l’insurrection se rangent du côté de celle-ci. Le matin du 26 octobre, on peut annoncer que le pouvoir est désormais aux mains des soviets, et Lénine, qui peut enfin apparaître publiquement, proclame à la tribune qu'il s’agit « d’édifier l’ordre socialiste ».

Les premières mesures du nouveau pouvoir sont prises par le Congrès lui-même, dans la nuit du 26 au 27 :

• appel à tous les pays belligérants pour mettre fin à la guerre et discuter d’une paix juste et démocratique,
• décret qui reconnaît que la terre appartient aux paysans,
• création du nouveau gouvernement : le « Soviet des commissaires du peuple » (Sovnarkom).

2 Institutionnalisation

La constitution de l'URSS en 1923 officialise le fonctionnement du nouveau pouvoir. Le congrès des soviets est l'organe souverain et doté de tous les pouvoirs (à l'image de la Convention de la I^ère République française).

Cette assemblée est convoquée une fois par an et doit ratifier les décisions adoptées par les dirigeants membres du Comité exécutif central à qui, en tant qu'assemblée souveraine, elle a délégué une partie de ses pouvoirs. Le Congrès se compose de représentants des soviets urbains et des représentants des soviets de gouvernement de chaque République socialiste soviétique.

3 Bureaucratisation

Mais son rôle est rapidement détourné au profit du Parti communiste de l'Union soviétique (PCUS). En effet, il se trouvait que les chefs du Parti étaient également membres du Comité exécutif central, le Congrès des Soviets fut donc dévolu à la ratification des décisions prises par le Politburo et les résolutions des Congrès du PCUS.

La Constitution de 1923 est une première tentative de constitution fédérale au sein de la toute jeune Union soviétique. Elle fut remplacée par la Constitution soviétique de 1936.