Congrès des Soviets

Les Congrès panrusse des Soviets étaient les réunions des soviets de toute la Russie. Les premières réunions ont lieu pendant le processus révolutionnaire de 1917, puis ils sont officialisé par la constitution de l'URSS en 1923. Par la suite ils deviennent des instances fantoches manipulés par la bureaucratie soviétique. Entre deux sessions du Congrès, le pouvoir était assuré par le Comité exécutif central panrusse (VTsIK).

1 Période révolutionnaire (1917-1918)

1.1 1^er congrès - 21 juin 1917

Le premier congrès des soviets a lieu en juin 1917. Face aux socialistes conciliateurs (SR de droite et menchéviks) qui refusent le pouvoir aux soviets et veulent continuer à collaborer avec la bourgeoisie, Lénine proclame que les bolchéviks, eux, sont prêts à gouverner. Les dirigeants socialistes ne prennent pas Lénine au sérieux et éclatent de rire.

A ce moment-là les bolchéviks n’avaient que 13 % des délégués.

Par ailleurs, le congrès vote à l'unanimité (le seul vote unanime) un appel aux soviets locaux « à la plus grande vigilance face à l'activité des agitateurs antisémites, à une action incessante, à un travail constant d'explication parmi les masses populaires les plus larges afin de combattre les campagnes antisémites. »

1.2 2^e congrès - 25 octobre 1917

Le 2^e congrès des soviets était initialement prévu le 20 octobre (a.s).

En septembre-octobre, les bolchéviks ont obtenu la majorité dans les soviets, et en particulier dans le Soviet de Petrograd. Pour Lénine et Trotsky, l'insurrection est à l'ordre du jour. Après s’être battu pendant plusieurs semaines contre les bolchéviks hésitants, ils parviennent à programmer l'insurrection pour le 15 octobre (a.s). Le Congrès des soviets pourrait ainsi approuver le renversement du gouvernement provisoire bourgeois.

Le congrès des soviets est finalement repoussé au 25 octobre (a.s) pour des raisons techniques. L'insurrection prend du retard, mais a finalement lieu dans la nuit du 24-25 octobre (n.s 6-7 novembre), les bolchéviks renversent presque sans effusion de sang le gouvernement provisoire de Kerensky.

Le Congrès des soviets est déjà réuni depuis le matin du 25, et les conciliateurs ne représentent qu’un quart des délégués (649 délégués étaient présents, dont 382 bolcheviks et 70 SR de gauche). La première journée est consacrée aux réunions de fractions. Tous attendent le dénouement du siège du Palais d’hiver avant de commencer les discussions. Un bureau du Congrès est formé, avec 14 bolchéviks et 7 SR de gauche. Lénine, présent, n’apparaît pas encore publiquement.

Les conciliateurs refusent la proposition d’un front unique de la démocratie soviétique. Après l’annonce de la prise du Palais d’hiver par Trotsky, ils quittent le Congrès, ce qui se retournera contre eux aux yeux des masses. Trotsky improvise une motion :

« Le 2^e Congrès doit constater que le départ des mencheviks et des SR est une tentative criminelle et sans espoir de briser la représentativité de cette assemblée au moment où les masses s’efforcent de défendre la révolution contre les attaques de la contre-révolution »

Il ne reste alors au Congrès que les bolchéviks, les SR de gauche et les mencheviks internationalistes. Le Congrès apprend que les troupes du front qui avaient été désignées par Kérensky pour réprimer l’insurrection se rangent du côté de celle-ci. Le matin du 26 octobre, on peut annoncer que le pouvoir est désormais aux mains des soviets, et Lénine, qui peut enfin apparaître publiquement, est ovationné lorsqu'il proclame à la tribune qu'il s’agit « d’édifier l’ordre socialiste ».

Les premières mesures du nouveau pouvoir sont prises par le Congrès lui-même, dans la nuit du 26 au 27 :

• appel à tous les pays belligérants pour mettre fin à la guerre et discuter d’une paix juste et démocratique,
• décret qui reconnaît que la terre appartient aux paysans,
• création du nouveau gouvernement : le « Soviet des commissaires du peuple » (Sovnarkom).

La conscience de l'importance de l'extension de la révolution est nette : Trotsky déclare « Ou bien la Révolution russe soulèvera le tourbillon de la lutte en Occident, ou bien les capitalistes de tous les pays étoufferont notre révolution. »

Quant aux conciliateurs, ils créent le lendemain un « Comité de Salut de la Patrie et de la Révolution ». Ils ne reconnaissent pas le Sovnarkom et appellent à son élargissement jusqu'aux troudoviks (parti de Kerensky). Ils refusent aussi de siéger au Comité exécutif central des soviets de Russie.

Par ailleurs le congrès vote aussi un appel invitant tous les soviets locaux « à prendre immédiatement les mesures les plus énergiques pour prévenir les actions contre-révolutionnaires, antijuives et toutes les sortes de pogromes. L'honneur de la révolution des ouvriers, des paysanes et des soldats exige qu'aucun pogrome ne soit admis. »

1.3 3^e congrès - janvier 1918

Le 3e congrès montre une nette confirmation de l'approbation du nouveau gouvernement parmi les masses populaire :

• Les bolchéviks otiennent 61 % des délégués en janvier 1918.
• Les S-R de gauche, qui ont soutenu la révolution d’Octobre et participent au gouvernement soviétique, obtiennent 125 délégués.
• Les S-R de droite, qui ont condamné la révolution d’Octobre, obtiennent 7 délégués au Comité exécutif élu par le Congrès.

1.4 4^e congrès - mars 1918

Les bolchéviks otiennent 64 % des délégués.

1.5 5^e congrès - juillet 1918

Les bolchéviks otiennent 66 % des délégués.

2 Institutionnalisation

La constitution de l'URSS en 1923 officialise le fonctionnement du nouveau pouvoir. Le congrès des soviets est l'organe souverain et doté de tous les pouvoirs (à l'image de la Convention de la I^ère République française).

Cette assemblée est convoquée une fois par an et doit ratifier les décisions adoptées par les dirigeants membres du Comité exécutif central à qui, en tant qu'assemblée souveraine, elle a délégué une partie de ses pouvoirs. Le Congrès se compose de représentants des soviets urbains et des représentants des soviets de gouvernement de chaque République socialiste soviétique.

3 Bureaucratisation

Mais son rôle est rapidement détourné au profit du Parti communiste de l'Union soviétique (PCUS). En effet, il se trouvait que les chefs du Parti étaient également membres du Comité exécutif central, le Congrès des Soviets fut donc dévolu à la ratification des décisions prises par le Politburo et les résolutions des Congrès du PCUS.

La Constitution de 1923 est une première tentative de constitution fédérale au sein de la toute jeune Union soviétique. Elle fut remplacée par la Constitution soviétique de 1936.