Congrès des Soviets

Les Congrès panrusse des Soviets étaient les réunions des soviets de toute la Russie. Les premières réunions ont lieu pendant le processus révolutionnaire de 1917, puis ils sont officialisé par la constitution de l'URSS en 1923. Par la suite ils deviennent des instances fantoches manipulés par la bureaucratie soviétique. Entre deux sessions du Congrès, le pouvoir était assuré par le Comité exécutif central panrusse (VTsIK).

A l'origine, il y avait deux congrès distincts : le Congrès des soviets d'ouvriers et de soldats, et le Congrès des soviets paysans.

1 Période révolutionnaire (1917-1918)

1.1 1^er congrès - 3 au 30 juin 1917

Le premier congrès des soviets se réunit le 3 juin dans l'édifice du Corps des Cadets (élèves-officiers). Avec ses 1090 délégués élus au suffrage universel (dont 822 dûment mandatés et ayant droit de vote), il représente quelques 20 millions de personnes, 305 soviets locaux, 53 soviets régionaux et provinciaux, les organisations du front, les institutions militaires de l'arrière et certaines organisations paysannes.

Le droit de suffrage délibératif appartenait à ceux des soviets qui groupaient au moins 25 000 membres. Ceux qui groupaient de 10 000 à 25 000 membres avaient voix consultative (ces normes n'étaient pas rigoureusement respectées). Sur la base d'un pluralisme politique intégral, il débat, pendant trois semaines (3-30 juin), de toutes les questions vitales de la population. Il regroupe 283 SR, 248 mencheviks, 105 bolcheviks, 73 sans parti, le reste appartenant à divers groupes socialistes minoritaires.

Le Congrès commença par approuver l'expulsion de Grimm, socialiste suisse qui menait des pourparlers en coulisse avec les diplomates allemands. L'aile gauche demanda un débat immédiat sur l'offensive en préparation, cette proposition fut repoussée par une écrasante majorité. A ce moment-là les bolchéviks n’avaient que 13 % des délégués. Face aux socialistes conciliateurs (SR de droite et menchéviks) qui refusent le pouvoir aux soviets et veulent continuer à collaborer avec la bourgeoisie, Lénine proclame que les bolchéviks, eux, sont prêts à gouverner. Les dirigeants socialistes ne prennent pas Lénine au sérieux et éclatent de rire.

Le menchévik Tsérételli défendait le principe de la coalition avec la bourgeoisie en prétendant qu'elle jouait encore un rôle progressiste : « En ce moment critique pas une force sociale ne doit être rejetée de la balance tant qu'on pourra s'en servir pour la cause du peuple. » La coalition fut approuvée par une majorité de 543 voix contre 126, avec 52 abstentions. Tsérételli justifia aussi de ne pas revendiquer la journée de 8 heures parce qu'il était difficile de concilier les intérêts des toutes les couches de la population... Le congrès affirma le droit à l'autodétermination des peuples de Russie mais refusa de prendre la moindre mesure concrète avant l'Assemblée constituante. Le congrès vota aussi une résolution de l'économiste Groman sur la nécessité d'une régulation économique par l'Etat pour éviter la catastrophe sociale, mais c'était seulement un voeux pieu. Le contraste était frappant entre la grandiloquence des déclarations et la parcimonie conservatrice devant les problèmes pratiques. Par ailleurs, le congrès vote à l'unanimité (le seul vote unanime) un appel aux soviets locaux « à la plus grande vigilance face à l'activité des agitateurs antisémites, à une action incessante, à un travail constant d'explication parmi les masses populaires les plus larges afin de combattre les campagnes antisémites. »

Pourtant les interventions de certains conciliateurs elles-mêmes montraient que l'auto-organisation allaient plus loin qu'ils ne le voulaient. Par exemple lors de la séance du 4 juin, le très droitier menchévik Liber dénonçait les commissaires du gouvernement dans certaines régions, si incapables que les soviets ne voulaient pas leur céder le pouvoir.  « Un grand nombre de fonctions des organes gouvernementaux, par suite de telles circonstances, passaient aux mains des soviets, même lorsque ceux-ci ne les désiraient pas. »

Tsérételi, à la demande du gouvernement provisoire, tenta aussi de faire évacuer la villa Dournovo tenue notamment par des anarchistes, mais ce fut un échec qui contribua encore davantage à décrédibiliser les réformistes.

Le 9 juin au matin, la Pravda bolchévique publiait un appel à une manifestation pour le lendemain 10 juin, sous la pression des masses de Pétrograd et notamment des soldats qui craignaient d'être envoyés au front. Cela fit l'effet d'une bombe au congrès, et un tollé des réformistes. Ils refusèrent une demande de suspension de séance des bolchéviks, et votèrent une interdiction des manifestations pendant 3 jours. Au passage, cela prouvait que le pouvoir réel était entre les mains des soviets et non du gouvernement provisoire.

Face au bloc de la réaction allant des SR jusqu'aux blancs, les bolchéviks annulent la manifestation. Tseretelli voulut forcer son avantage et se prononça aussitôt pour le désarmement des ouvriers et soldats pro-bolchéviks. Mais le congrès refusa ce qui était vu une trahison de leurs camarades. A la même séance du Congrès qui jugeait les bolcheviks en leur absence, un représentant des mencheviks proposa tout à coup de fixer une manifestation (sans armes) au dimanche suivant, 18 juin, à Pétrograd et dans les plus grandes villes. Une sorte d'exutoire au 10 juin. Ces « journées de juin » montrèrent au grand jour que les bolchéviks étaient devenus majoritaires dans les masses populaires de Petrograd.

Le congrès élit son Comité exécutif central, qui comprend 104 mencheviks, 100 SR, 35 bolcheviks, 18 socialistes divers. Il est acté que des congrès doivent être convoqués tous les trois mois. Il faut noter que les représentants au soviet étaient presque tous des bourgeois ou petit-bourgeois. Par exemple pour les bolchéviks, Chliapnikov est le seul ouvrier à prendre la parole dans le congrès.

Les soviets paysans tenaient leur propre congrès et avaient leur propre Comité Exécutif, où les SR détiennent le monopole absolu.

1.2 2^e congrès - 25-26 octobre 1917

🔍 Voir : Deuxième congrès des soviets.

En septembre-octobre, les bolchéviks ont obtenu la majorité dans les soviets, et en particulier dans le Soviet de Petrograd. Pour Lénine et Trotsky, l'insurrection est à l'ordre du jour. Malgré de nombreuses hésitations dans le parti bolchévik, celle-ci a finalement lieu dans la nuit du 24-25 octobre (n.s 6-7 novembre). Presque sans effusion de sang le Comité militaire révolutionnaire s'empare des points tratégiques de Petrograd. Le Palais d'Hiver, siège du gouvernement, est assiégé mais pas encore pris.

Le Congrès des soviets se réunit le matin du 25, et les conciliateurs ne représentent qu’un quart des délégués (649 délégués étaient présents, dont 382 bolcheviks et 70 SR de gauche). La physionomie du congrès est bien différente du précédent : les délégués comprennent beaucoup plus d'ouvriers et de soldats, et moins d'intellectuels ou d'officiers. La première journée est consacrée aux réunions de fractions. Tous attendent le dénouement du siège du Palais d’hiver avant de commencer les discussions. Lénine, déguisé, n’apparaît pas encore publiquement.

Le plénier ne débute qu'après 22h. Malgré une vaine tentative de conciliation de Martov, l'aile droite quitte la salle après l’annonce de la prise du Palais d’hiver par Trotsky, ce qui se retournera contre eux aux yeux des masses.

Vers 2 heures du matin, Kamenev lit à la tribune un téléphonogramme que l'on vient de recevoir d'Antonov : le palais d'Hiver a été pris et à l'exception de Kerensky, tout le gouvernement provisoire a été arrêté. Le pouvoir est désormais aux mains des soviets, et Lénine, qui  apparaît publiquement, est ovationné lorsqu'il proclame à la tribune qu'il s’agit « d’édifier l’ordre socialiste ». Le Congrès apprend aussi que les troupes du front qui avaient été désignées par Kérensky pour réprimer l’insurrection se rangent du côté de celle-ci, ce qui affermit l'enthousiasme.

Les premières mesures du nouveau pouvoir sont prises par le Congrès lui-même, dans la nuit du 26 au 27 :

• appel à tous les pays belligérants pour mettre fin à la guerre et discuter d’une paix juste et démocratique,
• décret qui reconnaît que la terre appartient aux paysans,
• création du nouveau gouvernement : le « Soviet des commissaires du peuple » (Sovnarkom).

Quant aux conciliateurs, ils créent le lendemain un « Comité de Salut de la Patrie et de la Révolution ». Ils ne reconnaissent pas le Sovnarkom et appellent à son élargissement jusqu'aux troudoviks (parti de Kerensky). Ils refusent aussi de siéger au Comité exécutif central des soviets de Russie.

1.3 3^e congrès - 23-31 janvier 1918

Le 3^e congrès montre une nette confirmation de l'approbation du nouveau gouvernement parmi les masses populaires, juste après la dissolution de l'Assemblée constituante :

• Les bolchéviks otiennent 61 % des délégués en janvier 1918.
• Les SR de gauche, qui ont soutenu la révolution d’Octobre et participent au gouvernement soviétique, obtiennent 125 délégués.
• Les SR de droite, qui ont condamné la révolution d’Octobre, obtiennent 7 délégués au Comité exécutif élu par le Congrès.

1.4 4^e congrès - 14-16 mars 1918

Les bolchéviks otiennent 64 % des délégués.

Ce congrès ratifie le traité de Brest-Litovsk (la paix avec les Allemands au prix de lourdes concessions), qui provoque la rupture avec les SR de gauche.

1.5 5^e congrès - 4-10 juillet 1918

Les bolchéviks otiennent 66 % des délégués. Pendant ce congrès, les SR de gauche déclenchent un soulèvement qui conduira à leur répression.

Ce congrès ratifie la première constitution soviétique.

1.7 7^e congrès - 5-9 décembre 1919

Un rapport sur la politique étrangère est soumis au congrès, et Trotsky lut un rapport sur l'Armée rouge et les nouvelles du front de la guerre civile.

Kamenev fit la proposition d’acter que le VTsIK (qui ne se réunissait plus vraiment) devient un organe temporaire se réunissait « au moins tous les deux mois » (notamment parce que « les membres du Congrès, absorbés par l’application des décisions prises au sommet, ne sauraient être à la fois sur place et à Moscou »), et que ses pouvoirs sont confiés entre temps au praesidium du VTsIK. En termes de pouvoirs :

« entre les sessions du Tsik, le praesidium a le droit de confirmer les décisions du Soviet des Commissaires du peuple, de reporter leur application à la prochaine session du Tsik ; il nomme les différents commissaires du peuple sur proposition du Soviet des Commissaires du peuple »

Contrairement au VTsIK, le praesidum n’a donc pas le pouvoir d’annuler une décision du gouvernement. Cette proposition fut adoptée à l’unanimité, sans débats.

1.8 8^e congrès - 22-29 décembre 1920

Ce congrès ainsi que tous les suivants se tiendra à Moscou. On y aborde notamment le débat sur les syndicats.

1.9 9^e congrès - 23-28 décembre 1921

1 1991 délégués, dont 1 630 avec droit de vote.

1.10 10^e congrès - 23-27 décembre 1922

1 727 délégués, et 488 invités.

1.11 11^e congrès - 19-29 janvier 1924

1 637 délégués, dont 1 143 avec droit de vote.

1.12 12^e congrès - 7-16 mai 1925

1 634 délégués, dont 1 084 avec droit de vote.

2 Institutionnalisation

La constitution de l'URSS en 1923 officialise le fonctionnement du nouveau pouvoir. Le congrès des soviets est l'organe souverain et doté de tous les pouvoirs (à l'image de la Convention de la I^ère République française).

Cette assemblée est convoquée une fois par an et doit ratifier les décisions adoptées par les dirigeants membres du Comité exécutif central à qui, en tant qu'assemblée souveraine, elle a délégué une partie de ses pouvoirs. Le Congrès se compose de représentants des soviets urbains et des représentants des soviets de gouvernement de chaque République socialiste soviétique.

3 Bureaucratisation

Très rapidement, le VTsIK ne réunit plus vraiment, et les session du congrès des soviets sont de plus en plus espacées, ce qui renforce le pouvoir du gouvernement. Et ce d'autant plus que le parti bolchévik devient vite parti unique.

Mais son rôle est rapidement détourné au profit du Parti communiste de l'Union soviétique (PCUS). En effet, il se trouvait que les chefs du Parti étaient également membres du Comité exécutif central, le Congrès des Soviets fut donc dévolu à la ratification des décisions prises par le Politburo et les résolutions des Congrès du PCUS.

La Constitution de 1923 est une première tentative de constitution fédérale au sein de la toute jeune Union soviétique. Elle fut remplacée par la Constitution soviétique de 1936.