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Conseil des commissaires du peuple (URSS) (modifier)
Version du 10 juillet 2018 à 22:59
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<div class="capturedImage floatright" style="vertical-align: middle; width: 473px">[[File:Sovnarkom-1918.jpg|right|481x211px|Sovnarkom-1918.jpg]]</div>
<div class="capturedImage floatright" style="width: 481px">[[File:Sovnarkom-1918.jpg|right|481x211px|Sovnarkom-1918.jpg]]</div>
Le '''Conseil des commissaires du peuple''' (en russe : ''Совет народных комиссаров'' ou ''Совнарком'', ''Soviet Narodnykh Kommissarov'' ou '''Sovnarkom''') est la plus haute autorité gouvernementale sous le [[Union_des_républiques_socialistes_soviétiques|régime soviétique]]. Il remplace le [[Gouvernement_provisoire_(Russie)|gouvernement provisoire]] de [[Kerensky|Kerensky]] à la suite de la prise de pouvoir par les [[Bolchevik|bolcheviks]] le 25 octobre 1917 (a.s), lors de la [[Révolution_d'Octobre|révolution d'Octobre]]. Le Conseil des commissaires du peuple est remplacé en 1946 par le [[Conseil_des_ministres_de_l'URSS|Conseil des ministres de l'URSS]].
Le '''Conseil des commissaires du peuple''' (en russe : ''Совет народных комиссаров'' ou ''Совнарком'', ''Soviet Narodnykh Kommissarov'' ou '''Sovnarkom''') est la plus haute autorité gouvernementale sous le [[Union_des_républiques_socialistes_soviétiques|régime soviétique]]. Il remplace le [[Gouvernement_provisoire_(Russie)|gouvernement provisoire]] de [[Kerensky|Kerensky]] à la suite de la prise de pouvoir par les [[Bolchevik|bolcheviks]] le 25 octobre 1917 (a.s), lors de la [[Révolution_d'Octobre|révolution d'Octobre]]. Le Conseil des commissaires du peuple est remplacé en 1946 par le [[Conseil_des_ministres_de_l'URSS|Conseil des ministres de l'URSS]].
=== Composition du gouvernement ===
=== Composition du gouvernement ===
Dans la journée du 26, à Smolny, le Comité central bolchévik travaille à la proposition de nouveau gouvernement. Lénine était hostile aux autres socialistes en qui il n'avait aucune confiance. Etant donné les refus des autres forces socialistes, le Comité central définit une proposition de gouvernement composé uniquement de bolchéviks, au moins pour l'instant. On décide de l'appeller le ''Soviet des commissaires du peuple'' (Sovnarkom). Selon [[Adolf_Joffé|Adolf Joffé]], c'est [[Trotsky|Trotsky]] qui a eu l'idée du nom ''« commissaires du peuple »''.<ref>Adolf Joffé, ''[https://www.marxists.org/francais/joffe/works/1919/10/premier.htm Le premier gouvernement prolétarien]'', 1919</ref>
Dans la journée du 26, à [[Smolny|Smolny]], le [[Comité_central_bolchévik|Comité central bolchévik]] travaille à la proposition de nouveau gouvernement. Lénine était hostile aux autres socialistes en qui il n'avait aucune confiance. Etant donné les refus des autres forces socialistes, le Comité central définit une proposition de gouvernement composé uniquement de bolchéviks, au moins pour l'instant. On décide de l'appeller le ''Soviet des commissaires du peuple'' (Sovnarkom). Selon [[Adolf_Joffé|Adolf Joffé]], c'est [[Trotsky|Trotsky]] qui a eu l'idée du nom ''« commissaires du peuple »''.<ref>Adolf Joffé, ''[https://www.marxists.org/francais/joffe/works/1919/10/premier.htm Le premier gouvernement prolétarien]'', 1919</ref>
<blockquote>''« Des ministres ? Voilà un mot bien compromis ! Cela sent la haute carrière bureaucratique ou bien le couronnement d'une ambition parlementaire. Il est décidé qu'on appellera le gouvernement : " Conseil des Commissaires du Peuple "; cela a tout de même l'air un peu plus neuf. »<ref>Léon Trotsky, ''[https://www.marxists.org/francais/trotsky/livres/hrrusse/hrr48.htm Histoire de la révolution russe - 48. Le congrès de la dictature soviétique]'', 1930</ref>''</blockquote>
<blockquote>''« Des ministres ? Voilà un mot bien compromis ! Cela sent la haute carrière bureaucratique ou bien le couronnement d'une ambition parlementaire. Il est décidé qu'on appellera le gouvernement : " Conseil des Commissaires du Peuple "; cela a tout de même l'air un peu plus neuf. »<ref>Léon Trotsky, ''[https://www.marxists.org/francais/trotsky/livres/hrrusse/hrr48.htm Histoire de la révolution russe - 48. Le congrès de la dictature soviétique]'', 1930</ref>''</blockquote>
La composition finalement convenue et actée par décret du [[Deuxième_congrès_des_soviets|Second congrès des soviets]] fut :<ref>Deuxième congrès des Soviets, ''[https://www.marxists.org/francais/lenin/works/1917/10/2-co-so/vil19171025-05.htm Décret sur la formation du gouvernement ouvrier et paysan ]'', 1917</ref>
La composition finalement convenue et actée par décret du [[Deuxième_congrès_des_soviets|Second congrès des soviets]] fut :<ref>Deuxième congrès des Soviets, ''[https://www.marxists.org/francais/lenin/works/1917/10/2-co-so/vil19171025-05.htm Décret sur la formation du gouvernement ouvrier et paysan ]'', 1917</ref>
Ces 15 candidats, 4 ouvriers et 11 intellectuels, avaient dans leur passé des années d'emprisonnement, de déportation et d'émigration.
Ces 15 candidats, 4 ouvriers et 11 intellectuels, avaient dans leur passé des années d'emprisonnement, de déportation et d'émigration.
Lénine proposa à Trotsky d'être président du Conseil des commissaires du peuple, puisqu'il était président du [[Soviet_de_Petrograd|Soviet de Petrograd]] qui a pris le pouvoir. Trotsky a vigoureusement rejeté cette idée.<ref>Léon Trotsky, ''[https://www.marxists.org/francais/trotsky/livres/mavie/mv31.htm Ma vie, 29. Au pouvoir]'', 1930</ref>
=== La vote au congrès des soviets ===
=== La vote au congrès des soviets ===
Le Sovnarkom est annoncé par les bolchéviks comme un « gouvernement ouvrier et paysan provisoire », le Conseil des commissaires du peuple, qui doit gouverner le pays ''« jusqu'à la réunion de l'Assemblée constituante »''<ref>[[Michel Heller]] et Aleksandr Nekrich, ''L'Utopie au pouvoir. Histoire de l'URSS de 1917 à nos jours'', Paris, Calmann-Lévy, coll. « Liberté de l'esprit », 1985, p. 34.</ref>.
Le Sovnarkom est annoncé par les bolchéviks comme un « gouvernement ouvrier et paysan provisoire », le Conseil des commissaires du peuple, qui doit gouverner le pays ''« jusqu'à la réunion de l'Assemblée constituante »''<ref>[[Michel Heller]] et Aleksandr Nekrich, ''L'Utopie au pouvoir. Histoire de l'URSS de 1917 à nos jours'', Paris, Calmann-Lévy, coll. « Liberté de l'esprit », 1985, p. 34.</ref>.
Par le décret du 30 octobre, malgré les protestations des SR de gauche, le Soviet des Commissaires du peuple s’attribue ''« des pouvoirs législatifs jusqu’à l’assemblée constituante […]. Ses décrets pourraient être différés, modifiés ou annulés par le [[Tsik|TsIK]] »''. Puis le Sovnarkom se réserve le droit de promulguer les décrets urgents, proposition que le [[Tsik|TsIK]], composé de 62 bolcheviks, 29 SR de gauche et 10 autres socialistes, vota de justesse par 23 voix contre 19.<ref>Marc Ferro, ''Des soviets au communisme bureaucratique'', 1980</ref>
Par le décret du 30 octobre, malgré les protestations des SR de gauche, le Soviet des Commissaires du peuple s’attribue ''« des pouvoirs législatifs jusqu’à l’assemblée constituante […]. Ses décrets pourraient être différés, modifiés ou annulés par le [[Tsik|TsIK]] »''. Puis le Sovnarkom se réserve le droit de promulguer les décrets urgents, proposition que le [[Tsik|TsIK]], composé de 62 bolcheviks, 29 SR de gauche et 10 autres socialistes, vota de justesse par 23 voix contre 19.<ref>Marc Ferro, ''Des soviets au communisme bureaucratique'', 1980</ref>
L'[[Assemblée_constituante_(Russie)|Assemblée constituante]] sera finalement dissoute par les bolchéviks, car les élections qui avaient eu lieu en novembre ne reflétaient plus la réalité lorsqu'elle se réunit en janvier 1918. Le Sovnarkom cesse d'être provisoire.
L'[[Assemblée_constituante_(Russie)|Assemblée constituante]] sera finalement dissoute par les bolchéviks, car les élections qui avaient eu lieu en novembre ne reflétaient plus la réalité lorsqu'elle se réunit en janvier 1918. Le Sovnarkom cesse d'être provisoire.
Le texte de la [[Constitution_soviétique_de_1918|constitution de 1918]] confirma que le [[Tsik|VTsIK]] avait le droit d’annuler ou suspendre les ordres émanant du Sovnarkom et que celui-ci pouvait décréter lui-même des mesures d’extrême urgence.
Le texte de la [[Constitution_soviétique_de_1918|constitution de 1918]] confirma que le [[Tsik|VTsIK]] avait le droit d’annuler ou suspendre les ordres émanant du Sovnarkom et que celui-ci pouvait décréter lui-même des mesures d’extrême urgence.
Très rapidement, le VTsIK ne réunit plus vraiment, et les session du [[congrès_des_soviets|congrès des soviets]] sont de plus en plus espacées.
Très rapidement, le VTsIK ne réunit plus vraiment, et les session du [[Congrès_des_soviets|congrès des soviets]] sont de plus en plus espacées.
Au 7<sup>e</sup> [[congrès_des_soviets|congrès des soviets]] (décembre 1919), [[Kamenev|Kamenev]] fit la proposition d’acter que le [[VTsIK|VTsIK]] (qui ne se réunissait plus vraiment) devient un organe temporaire se réunissait ''« au moins tous les deux mois »'' (notamment parce que ''« les membres du Congrès, absorbés par l’application des décisions prises au sommet, ne sauraient être à la fois sur place et à Moscou »''), et que ses pouvoirs sont confiés entre temps au praesidium du VTsIK. En termes de pouvoirs :
Au 7<sup>e</sup> [[Congrès_des_soviets|congrès des soviets]] (décembre 1919), [[Kamenev|Kamenev]] fit la proposition d’acter que le [[VTsIK|VTsIK]] (qui ne se réunissait plus vraiment) devient un organe temporaire se réunissait ''« au moins tous les deux mois »'' (notamment parce que ''« les membres du Congrès, absorbés par l’application des décisions prises au sommet, ne sauraient être à la fois sur place et à Moscou »''), et que ses pouvoirs sont confiés entre temps au praesidium du VTsIK. En termes de pouvoirs :
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''« entre les sessions du Tsik, le praesidium a le droit de confirmer les décisions du Soviet des Commissaires du peuple, de reporter leur application à la prochaine session du Tsik ; il nomme les différents commissaires du peuple sur proposition du Soviet des Commissaires du peuple »''
''« entre les sessions du Tsik, le praesidium a le droit de confirmer les décisions du Soviet des Commissaires du peuple, de reporter leur application à la prochaine session du Tsik ; il nomme les différents commissaires du peuple sur proposition du Soviet des Commissaires du peuple »''
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Contrairement au VTsIK, le praesidum n’a donc pas le pouvoir d’annuler une décision du gouvernement. Cette proposition fut adoptée à l’unanimité, sans débats.
Contrairement au VTsIK, le praesidum n’a donc pas le pouvoir d’annuler une décision du gouvernement. Cette proposition fut adoptée à l’unanimité, sans débats.