This work is in the public domain in Russia according to article 1281 of the Civil Code of the Russian Federation, articles 5 and 6 of Law No. 231-FZ of the Russian Federation of December 18, 2006 (the Implementation Act for Book IV of the Civil Code of the Russian Federation).
This usually means that one of the following conditions is fulfilled.
This work was originally published before January 1, 1929 and the known author of this work died:[1]
(a) before January 1, 1950 or
(b) between January 1, 1950 and January 1, 1954, did not work during the Great Patriotic War and did not participate in it.
This work was originally published anonymously or under a pseudonym before January 1, 1929 and the name of the author did not become known during 50 years after publication, counted from January 1 of the year following the year of publication.
This work is a film (a video fragment or a single shot from it), which was first shown before January 1, 1929.
This work is an information report (including photo report), which was created by an employee of TASS, ROSTA, or KarelfinTAG as part of that person’s official duties between July 10, 1925[2] and January 1, 1929, provided that it was first released in the stated period.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929. [1] If the author of this work was subjected to repression and rehabilitated posthumously, replace the death date by the later rehabilitation date. [2]ROSTA reports created before July 10, 1925 are subjects of points 1-2 of this template.
Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine publicen Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1954 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [1], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Russie) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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