Fichier:Flag of the Bukharan People's Soviet Republic.svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 300 pixels, taille : 4 Kio)
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Description
DescriptionFlag of the Bukharan People's Soviet Republic.svg |
English: Flag of the Bukharan People's Soviet Republic 1921–1923.
Русский: Флаг Бухарской Народной Советской Республики, 1921–1923 гг. |
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Date | ||||||||||
Source | Self-drawn in CorelDraw, based on a FOTW flag ([1]) | |||||||||
Auteur | Mysid | |||||||||
Colors InfoField |
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SVG information InfoField | Le code de ce fichier SVG n'est pas valide en raison d'une erreur. Cette image vectorielle W3C-invalide a été créée avec CorelDRAW |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.
Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5
Paragraphe 6
Texte officiel du Code : en russe. |
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Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).
Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.
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Public domainPublic domainfalsefalse |
This work is not an object of copyright according to article 8 of the Law of the Republic of Uzbekistan No. 42 of July 20, 2006 on Copyright and Neighbouring Rights.
Article 8. Works and similar results of activity not being the objects of copyright
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Comment: according to interstate and international compacts Uzbekistan is the legal successor of the Uzbek Soviet Socialist Republic, therefore this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Uzbek SSR. English ∙ oʻzbekcha/ўзбекча ∙ русский ∙ +/− |
Avertissement juridique Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs. L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993). |
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Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
19 avril 2006
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 28 juillet 2022 à 22:55 | 600 × 300 (4 Kio) | HapHaxion | reduce file size |
Utilisation du fichier
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Métadonnées
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Largeur | 600 |
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Hauteur | 300 |